Le 26 Mars 2024 la SASU CHATEAU DE VIE SAS souscrit un contrat d'électricité auprès du fournisseur ENGIE.

LE PARC DU CHÂTEAU et de la SOCIÉTÉ MLJP, - les conclusions de M.

Par un arrêt n° 22BX00929 du 4 juin 2024, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé contre ce jugement par la société Château L'Evangile.

DU CHATEAU D'EAU S.E.L.A.R.L.

Lemaitre, Monod, avocat de la commune de Séverac-le-Château, - les conclusions de M.

le siège est Château de Nyer à Nyer (66360), représentée par son gérant en exercice ; la SOCIETE HOSTELLERIE CHATEAU DE NYER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 18 novembre 2003 par

Par courrier du 4 mars 2020, reçu par la SCI Roche Château le 13 mars suivant, la SCCV Le Calypso a mis en demeure la société Roche Château de régler le solde de la facture du 19 décembre 2018 pour un

Par ailleurs, la société de droit belge SA MARINE PARTNERS a elle-même acquis 2499 parts sociales de la SCI CHÂTEAU DU LIVET propriétaire du château du même nom et de ses dépendances et dont le gérant

de la marque 'CHATEAU DE MONTRABECH'.

sur une des façades sud de la maison située 29 route de Chevreuse à Neauphle-le-Château.

Vu la procédure suivante : La SCA château de l'Arc, la SCI des hameaux du château de l'Arc, l'Association de défense de la Haute vallée de l'Arc et la société Mirabeau ont demandé au tribunal administratif

sa chute sur une dalle plastique installée par la commune le 11 décembre 2020 rue de la Martinière à Château-Gontier ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Château-Gontier-sur-Mayenne la somme

En 2008, la société civile immobilière (SCI) Château de Fleurac en Périgord a acquis le domaine château de Fleurac (Dordogne) et l'a donnée à bail à la Société de gestion du château, le contrat précisant

La SCI SL RETAIL PROVENCE s’est plainte du maintien dans les lieux de la SCM CHATEAU GOMBERT KINE PODO INFI.

CHÂTEAU DE FAUGERAS, Me Jean François X..., Me Vincent X..., Me Philippe Y... C/ S.A.R.L. D'ARCHITECTURE ASYMPTOTE, S.A.R.L.

Sur les demandes de modification du plan et de cession des parts sociales de la SCI Le Château.

le fonds [E], compris reprise des eaux pluviales ; - la confection conjointe par les consorts [R] et [E] d'un mur mitoyen entre les cabanons de jardin, comprenant la réalisation en tête d'un double chéneau

Peyrat, conseiller, les observations de la SCP Defrénois et Levis, avocat des SCEA Château Le Couvent et Château des Tours, de M. Y... et de M.

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un contrat dit " multirisques " qui couvrait notamment " leur responsabilité d'occupants des locaux " en cas de " fuites d'eau accidentelles ou de débordements provenant de conduites non enterrées, chéneaux