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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
INVESTISSEURS PRIVES) AVOCATS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Benjamin
Source officielle18° chambre 2ème section
662fe5cbb89538338ecde7ec
26 avril 2024
26 avril 2024
ORDONNANCE rendue le 26 Avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [J] [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Madame [T] [B] épouse [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Tous deux représentés par Maître Benjamin
Source officielleREFERES 1ère Section
6633d547c0d3e3fe99d14abd
29 avril 2024
29 avril 2024
M [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1]/FRANCE représentée par Maître Benjamin BLANC de l’AARPI ROUSSEAU-BLANC, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielle18° chambre 1ère section
6633da4bc0d3e3fe99d17b16
30 avril 2024
30 avril 2024
JILAZ dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Benjamin MAJOR, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #L0301 DÉFENDEUR Monsieur [V] [X] [K] [J] [W] demeurant [Adresse
Source officielle8ème Chambre
678ab9105289c7662ca2e99a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JURA LANDES BEAUCE FOREZ sis [Adresse 1] représenté par son syndic, le Cabinet [F] & HENRY IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68676a2fae73470041cef89d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CONCEPT [Adresse 2] Représentée par Maître Benjamin BLANC, avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, D'AUTRE PART, Vu les articles 384, 385, 394 à 405 et 941 du code de procédure civile
Source officielle5ème chambre 2ème section
678172e76d34da2cbdcda1fd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représentée par Maître Benjamin ENOS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E121.
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172ec6d34da2cbdcda274
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RICHARDIERE, exerçant sous l’enseigne NEXITY GRANDS INVESTISSEURS PRIVES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 Décision du 09 janvier
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2a8b848dd6814c5e465
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 5] TEXEL MONTPARNASSE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L34, et par Me François-Xavier GOSSELIN de la S.C.P
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f4d4383a880008fd0797
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES SIS [Adresse 1], représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 - N° du dossier 23019062 Intimé : Monsieur [V] [C], représenté
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65a9752619a7f19a782db917
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Monsieur Yazid HAMMAOUI , Greffier Dans l'affaire qui oppose : DEMANDEUR(S) : Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 4], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Benjamin
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81eb8
2 février 2024
2 février 2024
siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ni comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Nicolas VERMEULEN, Juge Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin
Source officielleCharges de copropriété
6585e2ab638cf45b25ce6a98
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Décembre 2023 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier sis [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet HOMELAND, S.A.S [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Benjamin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02718
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Benjamin Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2017, qui a constaté le désistement de son appel contre le jugement du tribunal correctionnel
Source officiellecr
613725bfcd580146774203ae
11 mai 2000
11 mai 2000
Benjamin dit Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 18 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef627
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Z..., entreprise EN.GE.BAT, dont le siège social est ..., Bâtiment
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef629
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Guy Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège est ...
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef62a
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Z..., Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège social est ...,
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef62b
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Z..., Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège social est ...,
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef62c
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Y..., Entreprise "EN.GE.BAT.", dont le siège social est ...,
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