Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h30 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Axel

SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ (06/01/2025), Nous, Mme Ferréole DELONS, Conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Avril 2024 le jugement réputé contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 14 Septembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Axelle

du 09 Avril 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Avril 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Axelle

au greffe le 09 Avril 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Axelle

contrainte l'an deux mil vingt cinq et le dix Janvier Devant Nous, Raphaële ECHÉ, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée d'Axelle

] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 14] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Maître Raphaël LEZER de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES substituée par Me Axelle

de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Eric AZOULAY de la SELARL INTER-BARREAUX FEDARC, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 10 Représentant : Me Axel

Le TROIS JUIN DEUX MILLE VINGT SIX (03/06/2026), Nous, Marine COCHARD, Conseiller à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON, qui a été entendu en sa plaidoirie ; COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Axel

Z... et Mme X... se sont mariés le 1er juillet 2000, sans contrat préalable ; De leur union sont nés : - Alexandre, le 1er février 1999, - Aurélien, le 1er Juillet 2001, - Axel, le 11 avril 2003.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 25 juin 2025, l'établissement public du Grand Port fluvio-maritime de l'Axe Seine, demande au juge des référés : 1°)

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-22.112 Demandeur(s) : la société Axe et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

- de mettre hors de cause la société Axe Métal, son assureur la société Allianz Iard et la société Jouneau System, sous-traitant de la société Axe Métal, les décollements de joints n'affectant pas les

La requête présentée au nom de la SAS Axe Logistics porte la signature de Mme A..., directrice administrative et financière.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique, enregistrés les 14 avril et 22 juillet 2021, 11 février 2022 et 30 juin 2023, la société Axe France, représentée par Me Schiano

Il soutient que les moyens soulevés par la société MCC Axes ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.