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6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2202458_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, - les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique, - et les observations de Me Walgenwitz, représentant le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne.

Source officielle

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TA

9ème chambre

DTA_2203268_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, - les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique, - et les observations de Me Walgenwitz, représentant le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202810_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, - les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique, - et les observations de Me Walgenwitz, représentant le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202430_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Besse, - les conclusions de Mme Fullana Thevenet, rapporteure publique, - et les observations de Me Walgenwitz, représentant le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2100535_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

A a été recruté par le centre hospitalier régional universitaire de Nîmes, et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54fcb

Cassation

6 octobre 1971

6 octobre 1971

D'INCOMPETENCE DU PREMIER JUGE, AU MOTIF QUE LA SITUATION DUDIT INTERNE PRESENTAIT UN DOUBLE CARACTERE ; QUE SI EN TANT QU'ETUDIANT EN MEDECINE IL ACCOMPLISSAIT AVEC L'AGREMENT DES AUTORITES UNIVERSITAIRES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2511161_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

A B, représentée par Me Bouboutou, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision en date du 12 juin 2025 par laquelle le directeur du groupe hospitalo-universitaire AP-HP

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007839119

Admin. suprême

26 avril 1993

26 avril 1993

X... demande que le Conseil d'Etat annule la décision du président de l'Université de Caen fixant son service d'enseignement pour l'année universitaire 1985-1986 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104080_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

C et Mme E, et de Me Derec, représentant le centre hospitalier régional et universitaire de Tours. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403167_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Il ressort néanmoins des énonciations du courriel du 30 avril 2024 de l'assistante sociale de l'université de Toulouse Capitole que Mme A a pu entrer en contact à l'automne 2023 avec les services de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403274_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Il ressort néanmoins des énonciations du courriel du 30 avril 2024 de l'assistante sociale de l'université de Toulouse Capitole que Mme A a pu entrer en contact à l'automne 2023 avec les services de la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00610_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elle ne justifie d'ailleurs pas en remplir les conditions par la production d'une inscription en 2ème année de licence et d'un contrat d'assistante d'éducation en collège.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2303612_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B C, et notamment l'assistance respiratoire et tous traitements posologiques, y compris par antibiotiques, permettant de lutter contre une ; 4°) de mettre à la charge des Hôpitaux universitaires de

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00847_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Mme C, aide-soignante titulaire au centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault), était affectée au pôle de gérontologie.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502944_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer si les soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f214

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Puis, elle a été recrutée le 1er janvier 1993 en qualité d'enseignante assistante.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201548

Cassation

4 octobre 2012

4 octobre 2012

sont dans l'obligation d'avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer tous les actes ordinaires de la vie, ni aux personnes nécessitant une assistance médicalisée ; que l'allocation

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007655642

Admin. suprême

13 octobre 1976

13 octobre 1976

A LA NOMINATION ET AU STATUT DES PRATICIENS A TEMPS PARTIEL DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS AUTRES QUE LES CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX FAISANT PARTIE DE CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03399_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Pourny, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Sarre pour le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205750_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Brest a recruté M.

Source officielle