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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372501cd5801467741a2cc
3 avril 2007
3 avril 2007
Léonce Alexis X... du 23 juin 1989 qui reprenait en des termes identiques la formule utilisée dans le titre originaire sous la rubrique consacrée aux servitudes de passage ne consacrait pas l'existence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0830DEC002300203
30 août 2006
30 août 2006
observations submitted by the respondent Government and the observations in reply submitted by the applicants, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Mr Ladislav Zajíc, Ms Alena
Source officielleJCP REFERES
68def0426af9fd1f8097763e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
W-B7J-UE2D ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 01 Octobre 2025 [G] [C] [K] [Y] C/ [H] [W] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Octobre 2025 à Me Alexis
Source officielleJCP REFERES
68def04b6af9fd1f80977762
1 octobre 2025
1 octobre 2025
W-B7J-UEZZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 01 Octobre 2025 [C] [I] [H] [B] C/ [P] [V] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Octobre 2025 à Me Alexis
Source officielleRéférés
695f7956cdc6046d479a905e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N N A N C E Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Karine DUPONT, greffier lors des débats et de Alexis
Source officielleChambre 1-9
63c1051bbf9fd47c90a135f2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2023 N° 2023/052 Rôle N° RG 22/01615 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZRK [M] [Y] C/ [D] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c45e
19 janvier 2025
19 janvier 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 janvier 2025 à 15h13 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielle1ère Chambre civile
679bd7ed43b3d977d8cce5cb
8 janvier 2025
8 janvier 2025
08 JANVIER 2025 (Réouverture des débats) DEMANDEURS Madame [S] [H] née le 15 Décembre 1976 à MARCQ-EN-BAROEUL (NORD), demeurant 25 avenue de Verdun - 59700 MARCQ-EN-BAROEUL représentée par Me Alexia
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:452903.20211027
27 octobre 2021
27 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:459673.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société GEMCO et à la SCP
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458678.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'établissement public Grand
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:460213.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300373
4 juillet 2024
4 juillet 2024
société Antigua, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Kheo compagnie immobilière, pris en son établissement [Adresse 3], 3°/ à la société Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f661
17 février 2012
17 février 2012
Février 2009, enregistré sous le no 07/ 01724 APPELANTS : Madame Julienne Francine X...épouse D..., agissant en son nom propre et es qualité de représentant légal de ses enfants mineurs : - Alexis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00915
23 mai 2013
23 mai 2013
Alexis X... ce qui parait vraisemblable eu égard à l'activité de l'entreprise et aux fonctions exercées par le salarié.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007612501
9 janvier 1974
9 janvier 1974
REDEVANCE ETAIT IMPREVISIBLE AU MOMENT DE LA FUSION, ET A SUPPOSER QU'IL N'AIT PAS LE MEME CARACTERE QUE CELUI DE LA REDEVANCE INITIALE, CETTE DETTE CONSTITUE NEANMOINS UNE PERTE QUI, SE RATTACHANT AUX ALEAS
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d736
9 février 1965
9 février 1965
ATTENDU QUE TOUT AUSSI VAINEMENT IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE VEUVE X...DE SA DEMANDE EN NULLITE DE LA VENTE POUR DEFAUT DE PRIX SERIEUX SANS REPONDRE AU MOYEN TIRE DE CE QUE TOUT ALEA
Source officielleciv3
60794bf69ba5988459c4458a
4 novembre 1980
4 novembre 1980
CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 30 JANVIER 1979) D'AVOIR, SUR LA DEMANDE DE BURGEI, ADMINISTRATEUR LEGAL DES BIENS DE SES ENFANTS MINEURS INSTITUES LEGATAIRES UNIVERSELS DE DAME VEUVE Y..., ANNULE POUR DEFAUT D'ALEA
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864d7
26 novembre 2002
26 novembre 2002
FRANCE demande la cour d'ordonner le dépôt au greffe des attestations ou lettres d'Anne-Marie E..., d'Alexis GALAND et de Jean-Luc G..., d'instruire l'incident de faux et de surseoir statuer jusqu' ce
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb657
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/02448 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LNNX C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET ALEXIA
Source officiellePage 64 sur 525