CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

57 717 résultats pour « professeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91333

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Le professeur Y... et le docteur Z..., désignés en référé, devaient conclure à l'absence de faute de la clinique tandis que le professeur A..., désigné par la Commission régionale de conciliation et d'indemnisation

Source officielle

Page 63 sur 2886

← PrécédentSuivant →
TA

2ème chambre

DTA_2013028_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

des écoles issus du corps des instituteurs et les professeurs des écoles nommés à partir de 1990.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2013032_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Mme B alors institutrice, a été intégrée après 1990 dans le corps des professeurs des écoles.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2013043_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Mme B alors institutrice, a été intégrée après 1990 dans le corps des professeurs des écoles.

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e4f

Cassation

23 février 1977

23 février 1977

MOTIF QU'ILS AVAIENT ETE LIES PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL, ALORS QUE ROMAGNAN N'AVAIT ETE QU'UN ELEVE AYANT SUIVI LES COURS PROFESSIONNELS D'EDUCATION PHYSIQUE DE L'INSTITUT SOUS LA SURVEILLANCE DES PROFESSEURS

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:498250.20250515

Admin. suprême

15 mai 2025

15 mai 2025

A D a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir la procédure de promotion interne pour l'accès au corps des professeurs des universités organisée par l'université Paris

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00351_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Pour établir la réalité des faits allégués, la commission académique a notamment entendu le principal du collège, le professeur principal et la professeure d’anglais de la classe de D... ainsi que les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502667_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Il n'a pas harcelé sa professeure et la diffusion de vidéo est involontaire.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104321_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Mme C B, professeure agrégée d'anglais hors classe, est affectée au (ANO)lycée Louis Thuillier(ANO) d'Amiens sur un poste de professeur de classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE).

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13867

Admin. suprême

8 novembre 2022

8 novembre 2022

d’université, s’exprima sur le processus de transition de la dictature militaire à la démocratie en Espagne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2403504_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 8 février 2024 par laquelle le proviseur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2308449_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2023, Mme A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision portant refus de valider son recrutement sur le poste de professeur de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407199_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

admission en master MEEF 2 Lettres modernes au titre de l'année universitaire 2023/2024, Mme A fait valoir qu'elle s'est inscrite à cette formation afin de se perfectionner dans son futur métier de professeure

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2404803_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

et professeures de Seine-Saint-Denis ".

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404140_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Il a été convoqué devant le conseil de discipline de son établissement avec ses parents en raison d’insultes envers son professeur, M. D....

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200209_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Lauréat du concours interne de professeur des écoles en 2020, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106592_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Mme A, professeure agrégée de sciences de la vie et de la Terre, a été affectée au collège des Chalets et au collège des Ponts-Jumeaux entre les 1er septembre 2020 et 31 août 2021.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309478_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

En premier lieu, aux termes de l'article 24 du décret du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs certifiés : " Les candidats reçus aux concours prévus aux articles 6 et 11 ou ayant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2307298_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

administrative : 1°) d'enjoindre à la commune de Limay de mettre en œuvre dans un délai de 48 heures, d'une part, tous les moyens humains et matériels afin de lui permettre d'exercer ses fonctions de professeur

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:438801.20220124

Admin. suprême

24 janvier 2022

24 janvier 2022

l'ancienneté du personnel nommé dans l'un des corps de fonctionnaires de l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale, en tant qu'il ne prévoit pas de disposition permettant à un professeur

Source officielle