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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137233acd5801467740712c
16 juin 1999
16 juin 1999
Philippe AY... Rabache, demeurant ..., 29 / de M. Philippe BX..., demeurant ..., 30 / de M. Jacky BZ..., demeurant 4, cité Le Grelozet, 01150 Blyes, 31 / de M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MB2Q S.A.R.L. GARAGE PASCAL PEREZc/S.A
66162bda99851e0008f1e552
9 avril 2024
9 avril 2024
CABINET PHILIPPE BOUET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU
Source officiellecr
6137260bcd58014677422845
14 mars 2000
14 mars 2000
Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le CORROLLER, les observations de Me LUC-THALER, de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
3 février 2016
Philippe X... de l'intégralité de ses demandes ; - la condamnation de M. Philippe X..., outre aux entiers dépens, à lui payer les sommes de 2500 ¿ au titre de l'article 700 du CPC.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f273
14 mars 2012
14 mars 2012
Jugement rendu (e) le 09 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01352 Copies exécutoires délivrées à : Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
642fb68ccece1704f5747762
6 avril 2023
6 avril 2023
BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS Ordonnance de clôture : 26 janvier 2023 Audience publique du 21 Février 2023 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence
Source officielleRéférés
67f6e84fa9d5adc2606280bf
4 avril 2025
4 avril 2025
24/02414 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TTDZ MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02414 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TTDZ NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DUPUY-PEENE à la SELASU FRANÇOIS-XAVIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6037154c30e803af9e605668
11 juin 2015
11 juin 2015
Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89139
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Philippe SALLESDE ST PAUL
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc3
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Philippe SALLES DE ST
Source officielle1ère Chambre
61609a5854c6ec55cf71020d
9 septembre 2014
9 septembre 2014
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b9
25 mars 2010
25 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Madame Nelly DELFOSSE, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU, Conseiller,
Source officiellecr
613726a7cd580146774276e5
31 mai 2007
31 mai 2007
Philippe, - A... Francine, - B... Michel, - C... Emma, - D... Xavier, - E... Eloïse, - F... Jean-Jacques, - G... Jean-Luc, - H... André, - I... Yves, - DE LA J...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61634d041c666ce2d9a48e19
18 mai 2011
18 mai 2011
[R] ASSET MANAGEMENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] SAS PHILIPPE [R] agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b811
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Philippe D..., 7 / de Mme Christine G..., épouse D..., demeurant ensemble ..., 8 / de M. Georges J..., domicilié chez ... Perpignan, 9 / de M.
Source officielleChambre 1-8
6364ba39e405357f749ea538
19 octobre 2022
19 octobre 2022
cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, membre de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63b5471fc9018405dfcaae28
3 janvier 2023
3 janvier 2023
MAYOL de la SELARL RACINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉES : Madame [Y] [E] née le 19 Décembre 1978 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe OLHAGARAY
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb4
19 avril 2023
19 avril 2023
DE SETE - N° RG F 19/00059 APPELANT : Monsieur [Z] [C] né le 01 Janvier 1980 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Xavier
Source officielle1ère Chambre
6684eb1ea0de54ff609f8150
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 2 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe
Source officiellecr
61372626cd5801467742354e
9 octobre 2001
9 octobre 2001
mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GAILLY, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, la société civile professionnelle BORE, XAVIER
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