Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c113
11 janvier 2008
11 janvier 2008
L VENDOME, dénommée CARIBEL 108 rue Victor Sévère 97200 FORT DE FRANCE défaillante INTERVENANT (S) : Maître Michel Y..., es qualités de mandataire liquidateur de la SARL VENDOME Immeuble Eurydis-Centre
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023296311
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Frédéric Aladjidi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la SA Laboratoire Vendôme, - les conclusions de M.
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037487177
10 octobre 2018
10 octobre 2018
Vu la procédure suivante : La société du docteur B...A...a demandé au tribunal administratif d'Orléans de condamner le centre hospitalier de Vendôme à lui verser la somme de 1 826 504 euros en réparation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00235
7 mars 2018
7 mars 2018
D..., domicilié [...] , n'est pas indispensable à la manifestation de la vérité ; que toutefois, afin de garantir l'équité du procès, la cour d'assises, en cours de délibéré, ne tiendra aucun
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2304500_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
, élève en CM1 ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Vendôme de réinscrire ces trois élèves à l'école élémentaire Jean Zay ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Vendôme la somme de 1 200
Source officielleService des référés
67096c9206866c0645d28496
10 octobre 2024
10 octobre 2024
délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société GRAMINEE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Philippe BOUILLON de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT
Source officielle7ème chambre 1ère section
68f67ec5f444f3ad06a406b9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
GROUPAMA IMMOBILIER Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°413 114 760 124 rue des Trois Fontanot 92000 NANTERRE représentées par Maître Philippe BOUILLON de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125bf05edb385fb2a2fe
15 avril 2024
15 avril 2024
Auparavant, la dirigeante de la SAS REPOS [4] était la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125cf05edb385fb2a309
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125cf05edb385fb2a312
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125df05edb385fb2a31b
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125df05edb385fb2a37a
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125ef05edb385fb2a3d3
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125ef05edb385fb2a3d6
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125ff05edb385fb2a3e9
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
6620125ff05edb385fb2a3ec
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201260f05edb385fb2a3ef
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201261f05edb385fb2a3ff
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201261f05edb385fb2a402
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officielle3ème Chbre Cab B5
66201261f05edb385fb2a405
15 avril 2024
15 avril 2024
IMMOBILIER, et de la société VENDOME PROMOTION, aux droits et obligations de laquelle vient la SASU GDP VENDOME IMMOBILIER, différents lots de copropriété situés dans la résidence pour personnes âgées
Source officiellePage 63 sur 541
VERDOT, Vanina, Marie-Noelle
25/06/2026
Voir →
CARRERE, Jeannine, VERDOT
11/06/2026
Voir →
VERDOT, Daniel, Bertrand
04/06/2026
Voir →
Clos Verdot
04/06/2026
Voir →
VERDOT-SICARD FANELLIE SARL
29/05/2026
Voir →