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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372647cd5801467742455f
5 janvier 2005
5 janvier 2005
mal pour vous ( ) Je vous détruirai politiquement ( ) Vous entendrez parler de moi ( ) Je casserai votre vie personnelle ( ) Vous n'irez pas loin en politique et professionnellement, et vous pouvez trembler
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846a63001e49f9f26acb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Elles ont tout de suite vu que je n'allais pas bien' J'étais toujours en larmes, et tremblante. Elles m'ont demandé ce qu'il c'était passé. J'ai raconté les grandes lignes' Elles m'ont réconfortée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e5
12 mai 2015
12 mai 2015
juridictionnelle Totale numéro 2013/ 003405 du 10/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître TERREAU de la SELARL RT-JURIS TERREAU RONDEAU-TREMBLAYE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6974925bcdc6046d47888698
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par acte du 9 janvier 2019, la SCI [Y] a acquis de la SCI Mes enfants un bien immobilier situé [Adresse 2] Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis), composé d'un pavillon sur rue et d'un pavillon en fonds
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94feb787c4000862f6db
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 3] Représenté par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 INTIMEE Madame [E] [C] ès qualité de liquidateur amiable de la Société PASSERELLE CDG [Adresse 1] Tremblay
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be9a8d0ccf000877e692
23 janvier 2024
23 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jérôme CAYOL, substitué à l'audience par Me Sarah ALLOUCHE de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY
Source officielle9ème Chambre
DTA_2505290_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
démontrer qu’il a exercé une activité professionnelle en qualité d’ouvrier d’exécution du 27 juin 2017 au 9 septembre 2018 auprès de la société Acoustique Cloison Platrerie Isolation domiciliée à Tremblay
Source officielle12e chambre
603245989290647bae28459a
13 mars 2018
13 mars 2018
Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Audrey ALLAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20170404 Représentant : Me Elisabeth DE KREUZNACK de la SELARL TREMBLAY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1012DEC002188193
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Il est sans emploi (précédemment chef de vente) et réside à Tremblay-en- France.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea6
11 février 2016
11 février 2016
représentée par Me Delphine DUDOGNON, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maylis CASATI OLLIER, avocat au barreau de PARIS SA AIR FRANCE, dont le siège social est 45, rue de Paris-95747 ROISSY CDG-93290 TREMBLAY
Source officielle16e chambre
60375d7d1371843ad2d30e64
2 avril 2015
2 avril 2015
Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20140055 Représentant : Me Elisabeth KREUZNACH de la SCP TREMBLAY
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009408_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
. / Sont identifiés : Les Forges à Pornichet, La Morandais- Ardivais à Besné, Revin et La Pommeraie à Donges, Aisne et Trembly à Trignac, Aignac à Saint-Joachim.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400092_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ils font état, sans fournir le moindre commencement de preuve de leurs dires, de ce que leur maison aurait été détruite suite à un tremblement de terre.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400093_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Ils font état, sans fournir le moindre commencement de preuve de leurs dires, de ce que leur maison aurait été détruite suite à un tremblement de terre.
Source officielleChambre civile section A
697b0b5ccdc6046d4712480a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
affectant le véhicule litigieux sont également confirmés par le rapport d'expertise du cabinet Idea-Lideo qui indique à cet égard : « on démarre le véhicule et constatons un régime instable avec tremblements
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbcf557de6ffae6335f5aa
25 janvier 2019
25 janvier 2019
[Y] [P], dont ce dernier ne conteste pas l'authenticité ; qu'il est toutefois faux de prétendre que la première lettre y est raturée ; que l'écriture y est néanmoins tremblée ; que le 5 et le 6 juillet
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101227
31 octobre 2012
31 octobre 2012
l'expert judiciaire aux termes de son rapport déposé le 23 mars 2007 indique que le véhicule dans des conditions normales d'utilisation, est affecté de tressautements inacceptables ; qu'il souligne les tremblements
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210302
12 mai 2022
12 mai 2022
vertiges, sensations de faiblesse musculaire avec chute, asthénie sévère » (ibid. p.2), de « difficultés d'utilisation seule (du fauteuil roulant manuel) du fait des faiblesses musculaires, des tremblements
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d8cc71a6a83181c8f6e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Je ressors abasourdie et tremblante de cet entretien.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0302DEC005856400
2 mars 2006
2 mars 2006
Le ministère de l’Aménagement du Territoire (« l’administration ») expropria les biens immeubles de la requérante à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar
Source officiellePage 63 sur 116