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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_20NT03997_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
" d'un montant de 1 713 euros, dont la société explique qu'il s'agit d'aménagements de paillasse et robinet de l'ancien laboratoire d'analyse, démontés en 2013 et stockés dans le bâtiment de stockage
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616340287dbf94c22343c9e2
8 février 2011
8 février 2011
intercalaire PLASSE' ; Considérant que cette dernière convention comporte (page 6) une clause stipulant que sont exclus de la garantie 'les frais de réparation ou de remplacement des conduites, robinets
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88016
21 février 2006
21 février 2006
... comme par le passé " ; Que le courrier précité du 3 mai 2002 constituant l'avenant au contrat de travail confirme le refus de Erick X... de se voir attribuer la responsabilité de la division robinetterie
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
a exposé des frais avant de donner son immeuble en location (facture des établissements BRAU EUGENE du 28 février 2003, d'un montant de 782,01 ç afférente à des travaux sur la chaudière, sur la robinetterie
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d60
20 janvier 2016
20 janvier 2016
dépens et à leur payer 3. 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile, subsidiairement, - ordonner une enquête civile sur les lieux au cours de laquelle la présence du robinet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310381
28 juin 2018
28 juin 2018
I... établit que Monsieur René Y... arrosait son jardin avec l'eau provenant de la SCI SINVIE, grâce à un robinet fixé sur le mur mitoyen des deux propriétés, constat effectué dans les années 2000.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407239_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
en précisant : - l'alignement du joint de l'isolant avec le linteau, la position des chevilles par rapport aux panneaux isolants, les éventuelles déformations pouvant aller jusqu'à la rupture des rondelles
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02396_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
a été assujettie au titre des années 2011 et 2012, par application des dispositions de l'article 31 I 1° h) du code général des impôts relatives au dispositif de l'investissement locatif de type " Robien
Source officielleChambre 10
68e557cd0e2901d10fa35535
7 octobre 2025
7 octobre 2025
solidairement à lui payer la somme de 288,19 euros, en principal, au titre de l’arriéré locatif (dernier mois de loyer et « l'augmentation » du mois précédent), et réparations locatives (détecteur de fumée et robinet
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd5da31367c908eb887
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [W] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb889
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [Z] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [H] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [I] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb88f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [L] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb891
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [M] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb893
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [D] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielle1ère ch. civile
63c79bd6da31367c908eb895
17 janvier 2023
17 janvier 2023
par Axa France Iard ; - déclaré l'intervention volontaire de Me [W] en qualité de syndic de faillite de la société Alpha insurance recevable ; - déclaré responsables : ° au titre de l'absence de robinets
Source officielleJCP
68793a8f64dcbd881bec2337
2 juillet 2025
2 juillet 2025
907,82 euros le remplacement de la baignoire et de l’habillage, et verse aux débats une facture pour des travaux de remplacement de la baignoire, de l’habillage faïencé, du lavabo et meuble, et de la robinetterie
Source officielleChambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
10 avril 2025
10 avril 2025
la baignoire, la robinetterie, le lavabo et la faïence sont entartrés et encrassés ; le miroir est cassé ; la ventilation est encrassée.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b15f48b9f94e9846501113
23 janvier 2024
23 janvier 2024
des travaux de reprise du désordre Sur la réparation de la cause du désordre Les travaux nécessaires à la réparation de la cause du désordre consistent, selon Madame [Z] à démonter la douche, robinetterie
Source officiellePage 63 sur 197