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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00979_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Copirel (COmpagnie PIkolin REcticel de Literie), dénommée aujourd'hui la société Cofel Industries, unique société opérationnelle du groupe Cofel (COmpagnie Financière Européenne de Literie),
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00980_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Copirel (COmpagnie PIkolin REcticel de Literie), dénommée aujourd'hui la société Cofel Industries, unique société opérationnelle du groupe Cofel (COmpagnie Financière Européenne de Literie),
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00981_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Copirel (COmpagnie PIkolin REcticel de Literie), dénommée aujourd'hui la société Cofel Industries, unique société opérationnelle du groupe Cofel (COmpagnie Financière Européenne de Literie),
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00982_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Copirel (COmpagnie PIkolin REcticel de Literie), dénommée aujourd'hui la société Cofel Industries, unique société opérationnelle du groupe Cofel (COmpagnie Financière Européenne de Literie),
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00988_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Copirel (COmpagnie PIkolin REcticel de Literie), dénommée aujourd'hui la société Cofel Industries, unique société opérationnelle du groupe Cofel (COmpagnie Financière Européenne de Literie),
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6979554ccdc6046d47eb92d8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Or s’il résulte effectivement du relevé de la société PICOTY l’existence d’une alimentation le 05 août 2017 en gazole, il doit d’une part être constaté que les alimentations suivantes entre le 07 août
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1ed3bcaf505db6968ed
6 juillet 2023
6 juillet 2023
fixe ; que les 22 et 26 octobre 2021, ledit groupement a fait savoir qu'il refusait toute négociation ; qu'il est resté hostile à toute solution amiable ; - qu'il a transféré le marché à la société Picoty
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8176b28f3ce99faac4f
25 juillet 2024
25 juillet 2024
docteur [U] indique dans son rapport d’expertise que Madame [Y] [E] est apte à effectuer un métier sédentaire voire semi sédentaire, qualifié et avec des responsabilités mais en évitant la manutention/piétinements
Source officielleChambre 9 cab 09 G
68700398b8daa57c7f6691d1
8 avril 2025
8 avril 2025
[P], Mme [N] [L] [H] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Julie MATRICON - 959 Me Ghislaine [Localité 4] de la SARL PIVOINE SOCIETE D’AVOCATS - 619 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200242_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
chenal creusé dans le lagon ; D) Un emplacement d'une superficie de 236 m2 comprenant un épi remblayé et enroché dans le lagon ; E) Un emplacement d'une superficie de 79 m2 comprenant un ponton sur pilotis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200127_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
plan local d'urbanisme de Rennes métropole relatif aux définitions : " () / Pleine terre / Ce sont les surfaces perméables ne comportant pas de construction à l'exception de surplombs y compris sur pilotis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0515DEC003100102
15 mai 2006
15 mai 2006
Elle fit savoir que le requérant avait arraché des feuilles au dossier et quand elle avait essayé de sortir du bureau, il l’avait poussée et lui avait piétiné les pieds.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC003380611
15 mai 2018
15 mai 2018
Il allégua également qu’un policier avait piétiné sa tête et avait appuyé une chaise contre son cou. 12.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68364-68832
16 janvier 2001
16 janvier 2001
(25) Piccoli v. Italy (no. 47003/99) - more than 10 years and nine months and still pending. ITL 25,000,000 for non-pecuniary damage and ITL 5,000,000 for costs and expenses.
Source officielleChambre 17
69a3e537cdc6046d471dc4f9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
conclusions, A titre reconventionnel, * Condamner la société LE FOUR ET LE MOULIN à verser à Monsieur [X] [E] la somme de 364,41 euros et 3.686,11 euros au titre des factures de gaz émises par la société PICOTY
Source officielle6ème Chambre
627df8e30d41e0057d43e457
12 mai 2022
12 mai 2022
ARRET DU 12 Mai 2022 APPELANTE : LA SOCIETE RP MUSIC représentée par son gérant Monsieur [F] [D] Rue du Vernay 38300 NIVOLAS VERMELLE Représentée par Me Ghislaine BETTON de la SELARL PIVOINE
Source officielleTPTG
6a0f4d21cdc6046d477b4d38
10 avril 2026
10 avril 2026
assistés de Me Priscilla PUTEANUS, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 Février 2026 Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Kelly PIETIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab75eb36bfc00008d68df3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
que le docteur [P] a précisé à la rubrique concernant les restrictions d'inaptitude éventuelles, les aménagements de postes et/ou accompagnements souhaitables : « Tout travail avec position debout, piétinement
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503779_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
B..., expert auprès de la société Eurexo, conclut de la même manière vers « un mélange entre le piétinement probable par des ouvriers et de la vétusté ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210331
18 mai 2017
18 mai 2017
effectuées par l'expert les 28 juin, 6 et 19 juillet 2010 ont permis de constater que l'ensemble des ilots de culture présentait des dégâts de gibiers quasi exclusivement de sangliers, de divers types, piétinement
Source officiellePage 63 sur 86
LE PICOTIN HGR
14/07/2026
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EARL DU PICOTIN
02/07/2026
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VGMH LE PICOTIN
17/06/2026
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VGMH LE PICOTIN
16/06/2026
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SELARL PICOTIN AVOCATS
31/05/2026
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