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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464460.20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
travail ; - la loi n° 2014-40 du 20 janvier 2014 ; - l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462425.20230217
17 février 2023
17 février 2023
Alban de Nervaux, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 février 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60948
29 juin 2023
29 juin 2023
[J] [L], domicilié [Adresse 1], exerçant à l'enseigne Pizza Soleo.
Source officielleChambre 06
69f296c5cdc6046d470634cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2024, procès-verbal de saisie-vente du 9 août 2024 La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 512770967 (N° de Gestion : 2009 B 3426) a pour activité : fabrication et commercialisation de pizzas
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54b70
29 avril 1970
29 avril 1970
TRAVAIL,7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE X..., ANCIEN " CHEF DE RANG " AU SERVICE DE LA SOCIETE ETOILE-WAGRAM, LAQUELLE EXPLOITE UN RESTAURANT LA PIZZA
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab3a7cdc6046d4787c7eb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La SAS SAMPIZZ', fabrication et vente de pizzas, a fait une déclaration de cessation des paiements au greffe de ce Tribunal le 30 juin 2025 et a déposé les documents prescrits par l'article R631-1 du code
Source officielleChambre 4 A
670f582d4ad0d5ee7d7e5ade
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Aurélien BONNAREL, avocat au barreau de STRASBOURG bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2024-001844 du 23/04/2024 Monsieur [H] [K] ès-qualités de liquidateur de la Société SARI PIZZA
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2304526_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
B, gérant de la Pizzeria " Andiamo Pizza ", dont les locaux appartiennent à la SCI Angelina. Il soutient que l'immeuble présente un danger pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600410_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il soutient que : - l’urgence est caractérisée dès lors qu’il lui est impossible d’exercer son activité professionnelle de livreur de pizzas, sans son titre de conduite, ayant pour conséquence une perte
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193b
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Laurent Y... ... 20115 PIANA défaillant Mme Julie Z...épouse Y... ... 20115 PIANA défaillante M.
Source officielleciv3
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8 juillet 1987
8 juillet 1987
ordonnance de référé du 30 avril 1985 a, sur la demande de la société SOBAMI, locataire, accordé à celle-ci des délais avec suspension des effets de la clause résolutoire du bail la liant à la société Pizza
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69e1c047cdc6046d4787b21a
14 avril 2026
14 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 08 Septembre 2025 Appelant : Monsieur [H] [K], représentant : Me Marie laure PLANTIE PIANA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 297 Intimées
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67061e54fde28ee4207112e5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PIASA agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 ORDONNANCE
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d82439f45aaa042657
16 janvier 2024
16 janvier 2024
à présenter des opérations sur le territoire français en libre prestation de services, dont le siège social est situé [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Marie laure PLANTIE PIANA
Source officielle3ème chambre A
62c7ca89cb8dca058e3e7c83
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AYHAM-ALMA exploitant sous l'enseigne CHRONO PIZZA [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT SAS
Source officielleciv3
613723ebcd5801467740fdf8
22 octobre 2002
22 octobre 2002
donnés à bail à usage commercial, ou à ses ayants droit un droit de jouissance exclusive sur des parties communes constituées par un emplacement devant le local commercial, l'installation d'un "kiosque à pizza
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00030_20260217
17 février 2026
17 février 2026
. (…) / Ainsi, sont soumis au taux réduit de 10 % notamment les quiches, les pizzas, les hamburgers, les pops-corn, les hot-dogs, les crêpes, à l’exception des crêpes natures vendues non réchauffées, les
Source officielleChambre Civile
670a1171f178dc2492b0fb5c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[J] et Mme [P] épouse [J] à payer à la société Presto pizza, au titre du préjudice subi par cette dernière au titre de la perte financière liée à la fermeture, la somme de 467.261.424 FCFP, arrêtée au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10972
12 novembre 2020
12 novembre 2020
C..., il faut d'abord rechercher si la corruption d'employés de la société Total que sous-tend ce manquement à l'éthique, - est évoquée « notamment » la fabrication de barbecues et de fours à pizza pour
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9228d
15 avril 2015
15 avril 2015
Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 février 2015, devant la Cour composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officiellePage 63 sur 126