Jean-Patrick G..., Martial R..., Gérard H..., Bernard I..., Jacques J..., Pierre K... et Guy L..., Patrick M..., Stéphane N..., Richard O... et Aldo d'P..., inspecteurs ; que l'ordonnance du 4 décembre

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, et Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

dirigée par le prévenu, il fallait accepter certains actes à caractère sexuel, celui de Mme B... qui indique avoir été victime d'un harcèlement moral qui ne serait pas de nature sexuelle, celui de Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 31 janvier 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la MARNE sous l'accusation de vols

X..., 4) I...Patrick, 5) F... Agnès épouse G... 6) E... Yann, 7) J...Colette, 8) A... Joëlle, 9) Z... François, Juré supplémentaire -H...

lui, réaffirmant qu il a cherché à la frapper avec le bouquet de fleurs et lui a finalement donné un coup de poing ; que cette version des faits est notamment confirmée par son mari et son beau-fils, Patrick

Patrick Picquendar, assesseurs ; "alors qu'il résulte des dispositions des articles 245 et 250 du Code de procédure pénale que le président et les assesseurs de la cour d'assises sont désignés par le

, n'a pas caractérisé le délit d'omission de porter secours ; "alors, enfin, que ni le fait d'avoir été le témoin des circonstances du décès de Patrick Y..., restées parfaitement indéterminées, ni la

réunion; "aux motifs que Christian Y... a été désigné par Daniel A... qui a déclaré aux gendarmes que "lors de l'usage des armes à Chaumont, se trouvaient dans la R 25 Y..., dit Bouboule, au volant, Patrick

Patrick MAYRAN JUGES M.

Patrick MAYRAN JUGES M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Patrice BATUTJuges : Monsieur Patrick LE CERF et Monsieur Jean-Jacques PAILLARD DEBATS Audience publique du 10/04/2026.

Patrick SOUSSANA, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

Patrick F..., qui a obtenu le statut de repenti dans le cadre d'une autre information, a indiqué qu'il avait été chargé par M.

Daniel, parties civiles , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 24 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Samir Z..., Patrick A... et Jean-Louis B... pour

René A... et les époux Patrick B... se sont rendus caution de la société locataire; que le crédit preneur a, dans un premier temps, choisi un appareil d'un certain type puis a modifié son choix pour un

2025P01098 DEBITEUR SARL [Adresse 1] [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 750 030 488 - 2023 B 7129 Enseigne : « 2FCI » Représentant légal : Jean-Christophe VASSEUR, Gérant Comparaissant, assisté de Maître Patrick

PATRICK COUPEAUD, PRESIDENT, ASSISTE DE M.