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2 385 résultats pour « Meridjen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 17 (SC)

65b20bebc4cf860008dff42b

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

APPELANT : Monsieur [P] [N] né le 26 Avril 1975 à [Localité 5] de nationalité française Hospitalisé à l'[4] de [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent MERRIEN

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6549e2fabc1a528318e096b8

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

APPELANT : [U] [P] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6549e2fabc1a528318e096ba

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

APPELANT : [G] [K] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparant INTIMEE : URSSAF [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Thomas MERIEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6549e2fbbc1a528318e096c2

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

APPELANT : [F] [Z] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6549e2fbbc1a528318e096c4

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

APPELANT : [B] [T] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6549e2fbbc1a528318e096c6

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

APPELANT : [U] [C] né le 04 Juillet 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant INTIMEE : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Thomas MERIEN

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a192be5cdc6046d4754960e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 2] Représentée par Mme [M] [Y], munie d'un puvoir S.A.R.L. [1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR, substitué par Me MERRIEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515617_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Merienne, substituant Me Leonhardt, représentant M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008241875

Admin. suprême

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Semani B ; Considérant, en second lieu, que la circonstance que Mlle Merien B n'ait pas reçu de subsides de Mme A, et résidait avec sa grand-mère, ne suffisait pas en l'espèce, compte tenu des éléments

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX01925_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2021, Mme C épouse B, représentée par Me Merrien, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601081_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

B..., représenté par Me Merienne, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2608036_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

B..., représenté par Me Mérienne, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre à titre provisoire à l’aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00330_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

a fait l'objet d'un rappel à la loi, notifié par le délégué du procureur de la République de Versailles, pour ne pas avoir tenu en laisse, le 8 octobre 2018, plusieurs de ses chiens dans le bois du Méridon

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6710214ce2125aac37758cef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON plaidant 2°) La SCI IENA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124a

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

P 215 20187 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 janvier 2014, devant la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91923

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

RUE SAINT JEAN A BASTIA représenté par son syndic en exercice SARL KALLISTE elle-même prise en la personne de son représentant légal 40 Boulevard Paoli 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

633e6fd0f8faf13e2e973c7c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

D'ÉQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE CORSE (O.H.E.C. ) représenté par son président en exercice, demeurant et domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Antoine MERIDJEN

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6791dffa1c87724b5e69d959

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le Kalliste [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Alexis ORI, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6791dffb1c87724b5e69d95d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le Kalliste [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Alexis ORI, avocat plaidant inscrit au barreau de BASTIA INTIMÉE : S.C.I

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8f

Appel

10 février 2016

10 février 2016

née le 09 Août 1964 à GRENOBLE (38000) ... 38420 LE VERSOUD ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA, Me Guillaume HEINRICH, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME :

Source officielle