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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300839_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301126_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301129_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2301418_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301517_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301544_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301800_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504867_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2505285_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2505295_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000032699017
8 juin 2016
8 juin 2016
administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 3 juillet 2015 par laquelle le maire de Paris a exercé le droit de préemption urbain sur les lots n° 8 et 43 de la copropriété située au 21 boulevard Lefebvre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208397_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Lefebvre, conseil de M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204437_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204513_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2204596_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202991_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203021_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
613720bfcd580146773ee101
20 janvier 1988
20 janvier 1988
sondages qui n'ont pas été réalisés si ce n'est en lisière des terrains, alors, selon le moyen, "d'une part, qu'il résulte des constatations de l'arrêt que d'autres sondages effectués par l'Entreprise Lefebvre
Source officielleciv3
61372327cd580146774061e4
25 novembre 1998
25 novembre 1998
94227 Charenton-le-Pont, 7 / de la société Commercial Union, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège, 8 / de la société Jean Lefebvre
Source officielle1ère chambre
DTA_2102837_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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