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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588aff
24 avril 2024
24 avril 2024
Affaires Juridiques, Bâtiment [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Ali SAIDJI de la SCP SAIDJI & MOREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J076, substitué par Me Alexandra CHESNET
Source officielle2ème Chambre
687732f87032dd17d194bb1f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
attaquée en date du 20 Juin 2024, enregistrée sous le n° 23/00666 suivant déclaration d'appel du 01 Octobre 2024 Nous, Anne-Laure PLISKINE, Conseiller chargé de la mise en état, assistée de Claire CHEVALLET
Source officielleChambre civile section B
6a1fbc47cdc6046d47e98058
2 juin 2026
2 juin 2026
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Doriane RICOTTI, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Claire Chevallet
Source officielleciv2
60794c859ba5988459c45e0e
28 mars 1994
28 mars 1994
X..., appartenant à la société Les Fils Charvet, a heurté et mortellement blessé Mme Y... qui, à pied, traversait la chaussée ; que les consorts Y... ayant demandé au chauffeur du camion, à son employeur
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef3b5
2 mars 1989
2 mars 1989
Michel demeurant à Cherveix Cubas (Dordogne), 8°/- Monsieur Z... Daniel demeurant chez M. G..., Donissan à Listrac Medoc (Gironde), 9°/- Monsieur A... Philippe demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304229_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2023, la société Lorany conseils, représentée par Me Chetrit, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308333_20250203
3 février 2025
3 février 2025
président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Rennes a renvoyé au tribunal administratif de Grenoble la requête enregistrée le 4 décembre 2023 par laquelle la société Prayon représentée par Me Charvet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308335_20250203
3 février 2025
3 février 2025
président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Rennes a renvoyé au tribunal administratif de Grenoble la requête enregistrée le 4 décembre 2023 par laquelle la société Prayon représentée par Me Charvet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307985_20250203
3 février 2025
3 février 2025
président de la 2ème chambre du tribunal administratif de Rennes a renvoyé au tribunal administratif de Grenoble la requête enregistrée le 4 décembre 2023 par laquelle la société Prayon représentée par Me Charvet
Source officielleChambre 1-2
63c10512bf9fd47c90a135c1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GMF ASSURANCES CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Eric CAMPANA Décision déférée à la Cour
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67fea66b7a459da3dcdeb2b7
8 janvier 2024
8 janvier 2024
EXPEDITION : Le 08/01/24 à Me CHETRIT-ATLAN Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielle1re chambre sociale
653b595c502b828318c4e443
25 octobre 2023
25 octobre 2023
PYRENEES-ORIENTALES (plaidant) substituée par Me Mandine CORTEY LOTZ, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulante) INTIMEE : Madame [V] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2302438_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A B, représenté par Me Charvet, demande au tribunal : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 24 avril 2023 par laquelle
Source officielle1re Chambre B
61624a80a68110eae5b6900b
14 novembre 2013
14 novembre 2013
DU 14 NOVEMBRE 2013 D.D-P N° 2013/662 Rôle N° 13/10942 [O], [M], [B] [S] C/ [U] [L] épouse [J] [E] [L] Grosse délivrée le : à : Me Guy CHETRITE
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X
6253c8abbd3db21cbdd85e9a
19 février 2002
19 février 2002
avocat au barreau de MEAUX LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Monsieur NIVOSE,Madame GERAUD CHARVET
Source officiellecomm
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/MM. Y
613723e5cd5801467740f952
25 juin 2002
25 juin 2002
B... avait usé du patrimoine de la société au profit du Groupe Charvet tant par le paiement d'honoraires que par l'obtention d'un crédit indu et par la mise à disposition du personnel sans s'expliquer
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-cf53bac985297d49222198668d59ec6403b7a272
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c1b4ed03783bbe9743d9e2a3fe202fe729a8c73e
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-c591f3995c14404de3315acfd26273c68dd81e36
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.
Source officiellePage 63 sur 171