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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01479

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Pour la 150ème fois, sers toi de ton cerveau (…)" ; qu'elle avait encore invoqué et démontré le lien existant entre sa maladie et le harcèlement souffert par la production de plusieurs certificats médicaux

Source officielle

Page 63 sur 73

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Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE CASTELLANI-CERVETTI

SIREN 892513318Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

11/06/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE Bat E - 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 Aix-en-Provence-cedex , sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal prononce la liquidation judiciaire de : Monsieur Gilbert CERVETTI, Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C précise que :

15/05/2026

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Dépôts des comptes

CERVETTI PLOMBERIE

SIREN 900787623Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

11/05/2026

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Créations

Lambert, Clara, Marie, Carla, Lambert-Cervetti

SIREN 102546009Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

22/03/2026

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Procédures collectives

CERVETTI, Gilbert

SIREN 852828714Greffe du Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence

Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SAS LES MANDATAIRES, Dont la mission est conduite par Me Vincent DE CARRIERE AIX METROPOLE BAT E- 30 avenue Malacrida CS 10730, 13617 AIX EN PROVENCE-CEDEX 1- - Sur conversion d’une procédure de redressement judiciaire, le tribunal PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE de : Monsieur Gilbert CERVETTI,Exploitant agricole en sa qualité de gérant de l’EARL LES 3C PRECISE que

28/01/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 2

644229eed2fa6fd0f8040497

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

En mai 2008, en raison de la persistance des douleurs de la zone frontale du cerveau, de troubles de l'équilibre et d'une fatigabilité, un traitement par Lioresal a été associé au traitement par Tegretol

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb412799a9057d5dce80

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

aux activités de DAVIDSON CONSULTING dans le cadre du projet RoBIK (Robust Brain computer Interface for Virtual Keyboard) visant à rendre plus robuste et plus ergonomique le principe d'une Interface Cerveau-Ordinateur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455746

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

à l'occasion d'une altercation que vous aviez eue quelques minutes plus tôt avec Mme [H] [D] où vous avez répondu par l'affirmative quand elle vous demandait si vous pensiez 'qu'elle n'avait pas de cerveau

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ecc7e08e074ba02f40a3d5

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

1989 à [Localité 10] (39) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau de l'AIN La société ICAR [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0e74c25a97f0381f56b2

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

L'expert neurologue [Y] mentionne dans son rapport qu'aucun des troubles neuropsychologiques constatés lors de son examen ne peut être attribué à l'effet direct de l'accident sur le cerveau, qu'il est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90286

Appel

12 février 2013

12 février 2013

X... ne peut imputer sa maladie, une tumeur au cerveau, à l'utilisation de ce produit dont le seul risque d'utilisation consistait en des irritations cutanées.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2110296_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Un scanner cérébral réalisé en urgence a mis au jour la présence de multiples bulles dans le cerveau du patient, symptomatiques d'une embolie gazeuse cérébrale.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2308157_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

des " troubles émotionnels " ou des " addictions ", et " n'a jamais présenté d'impulsivité () voire quasiment aucune manifestation d'un syndrome dysexécutif ", la médecin psychiatre de l'Institut du cerveau

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d42677bf00d0f5ed8785

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

1955 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 10] [Localité 4] Madame [O], [Y] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] (69) [Adresse 10] [Localité 4] Assistés de Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d42c77bf00d0f5ed87f4

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

1955 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 10] [Localité 4] Madame [P], [E] [B] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] (69) [Adresse 10] [Localité 4] Assistés de Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1991:0219JUD001397888

Admin. suprême

19 février 1991

19 février 1991

Cerruti, avvocato,                               &#

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69cec409cdc6046d47e6bfee

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

septembre 2021 (pièce n°2 des époux [Y]),Rapport du laboratoire central de la préfecture de police du 24 décembre 2021(pièce n°3 des époux [Y] et n°5 de Mme [C]),Rapport d'expertise simplifiée du cabinet Cerutti

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154838

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

communication des documents suivants, relatifs à l'instruction des arrêtés préfectoraux du 18 mai 2015 relevant les débits réservés aux prises d'eau de l'association syndicale autorisée (ASA) du canal de Céret

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0105JUD002526605

Admin. suprême

5 janvier 2010

5 janvier 2010

Enfin, il déclara continuer à suivre l'enfant comme patient, que tous ses organes avaient été atteints et qu'il avait subi des lésions irréversibles au cerveau.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1005DEC003367796

Admin. suprême

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Il y identifia comme causes de la mort de Grams une balle ayant traversé le cerveau de droite à gauche et une perte de sang due à trois autres balles tirées à travers l’abdomen de l’intéressé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0205DEC005970709

Admin. suprême

5 février 2013

5 février 2013

par le procureur militaire, le requérant décrivit l’état de son fils comme le lui aurait rapporté le médecin traitant   : son fils aurait été placé à l’unité de réanimation, une partie de son cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0413JUD006378913

Admin. suprême

13 avril 2021

13 avril 2021

    Selon les conclusions du rapport d’expertise médico-légale du 3   avril 2009, la fillette présentait des hémorragies notamment dans les tissus mous épicrâniens et dans le cerveau, lesquelles

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Squinzano Anna CARRELLA 1985 Orta Di Atella Paola CEFOLA 1978 Barile Alessio CENTIONI 1980 Rocca Di Papa Carla CERRITO 1975 Magione Micaela CERRONE 1977 Macerata Campania Federica CIAMMARUCHI 1980 Cerveteri

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-177158

Admin. suprême

30 août 2017

30 août 2017

Lors de son séjour en Suisse, le requérant fut diagnostiqué comme souffrant de schizophrénie et d’un kyste arachnoïdien dans le cerveau.

Source officielle