Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société OMS synergie IDF, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société [Adresse

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de M.

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de M.

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [T], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du groupement d'intérêt public Cancéropôle

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Industrial Invest, de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de Mme [U], après débats en

par le directeur général des finances publiques à sa demande d'extraits de rôle ou certificat de non-inscription aux rôles et rôles complémentaires de la taxe d'habitation et des taxes foncières de Castillon-en-Couserans

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par Martine X..., sortant de son couloir de circulation, a percuté un camion

en garantie la société Axa ; Attendu que, pour débouter les sociétés MMA de leurs prétentions à l'encontre de la société Axa, l'arrêt énonce qu'il n'est pas sérieusement contestable que la garde du camion

attaqué (Colmar, 12 juin 2001), que la société Behr France et la société suisse Romay AG, ont conclu le 26 avril 1991, un accord de collaboration concernant la fourniture de carters devant équiper les camions

Beef Processors International LTD (société Anglo-Irish) s'est engagée à expédier d'Irlande en Irak de la viande de boeuf, via le port de Mersin (Turquie), d'où elle devait être acheminée à Bagdad par camion

Bordeaux, 8 novembre 1990), que la société à responsabilité limitée Transports containers (la société locataire) a conclu avec la société Diac Equipement (Diac) un contrat par lequel elle avait pris un camion

Y..., conducteur d'un ensemble routier, a heurté le camion de M. X..., qui circulait en sens inverse; que, sous le choc, M.

Jean-Marie X..., demeurant à Cavaillon (Vaucluse), résidence du docteur Y..., 2 / M.

matériels destinés à être montés pour la société camerounaise Cimencam et comprenant deux appareils de chargement automatique de sacs de ciment; qu'après réalisation des travaux, le chargement des camions

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a consenti le 9 avril 1990 à la société Transports Spitz (la société) un prêt de 200 000 francs destiné à l'achat d'un camion

cabinet Chomel SA ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 avril 2000), rendu en matière de référé, que la société Transamerica Trailer Leasing France (la société Transamerica) a donné des camions

véhicules industriels (SMVI) ayant vendu au service départemental d'incendie et de secours du Finistère (le SDIS) plusieurs véhicules industriels qu'elle avait elle-ême acquis auprès de la société Man camion

de Nouméa pour avoir commis le délit de banqueroute par détournement ou dissimulation de tout ou partie de l'actif, en l'espèce en soustrayant à la procédure collective dont il faisait l'objet, un camion