La SCI Relais du chemin de Caillou a présenté des observations en réponse à cette information, qui ont été enregistrées le 28 décembre 2024.

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Caillette, société à responsabilité limitée, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Caillette et Dony, dont le siège est ...

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 10 janvier 1990), que, sur une route, une collision s'est produite entre un camion semi-remorque appartenant à la société Marco Daniélou

(Besançon, 24 janvier 2017), que la société XPO Tank Cleaning Sud France (XPO) a confié à la société Franc-Comtoise de travaux publics (FCTP) la construction d'une station de lavage de citernes de camion

RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE assigne la SASU TRANSACTIV et la SA MMA IARD aux fins de les voir condamner in solidum à l’indemniser des préjudices qu’elle prétend avoir subi suite à accident d’un camion

MOYENS DES PARTIES [U] [F] a été embauché depuis le 4 décembre 1995 selon contrat à durée indéterminée par la société RENAULT TRUCKS sur le site de [Localité 2], en qualité d'ouvrier magasinier cariste

A..., celui-ci a ouvert son sac à dos dans lequel l'agent interpellateur a constaté la présence d'une arme de calibre 9 mm et de ses munitions, classées en catégorie B. 3.

correctionnelles sont tenues de répondre aux chefs péremptoires des conclusions des parties ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Francis A..., conducteur d'un camion

l'instance ; Attendu que pour débouter les consorts X... en retenant à la charge de la victime une faute inexcusable, l'arrêt énonce qu'en surgissant brusquement sans aucune précaution d'entre deux camions

avant cette publication ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, sur l'aire située devant des entrepôts, une collision se produisit entre le cyclomoteur de Mme X..., épouse Y..., et le camion

accessoire ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 novembre 1999), que les services de la brigade des douanes ont effectué un contrôle sur un camion

); que, durant la période s'étendant du 30 juin au 3 juillet 1992, la société Gautier n'a pu effectuer les livraisons dans les délais contractuels en raison du blocage d'un certain nombre de ses camions

[T] a été engagé en qualité de cariste le 1er avril 2014 par la société Créalog. 2.

Alors qu'il se tenait sur le parking que son employeur, la société [1], louait à la société [2], [T] [M] a été grièvement blessé par son véhicule, percuté par un camion poids-lourd conduit par M.

CAISSE DE CREDIT MUTUEL MARSEILLE CAILLOLS C/ [E] [O] [H], [L] [T] épouse [O] RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE REPUBLIQUE

Le matin du 14   décembre 1998, elle fut transférée à l’hôpital après avoir vomi des caillots de sang (sang modifié dans l’estomac) et s’être évanouie.

Cadiot, conseiller rapporteur, M. Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de Mme Y... ; Sur le rapport de M.