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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e558b2cdc6046d47d6c86e
8 avril 2026
8 avril 2026
] (SAS) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e558d5cdc6046d47d6cb05
8 avril 2026
8 avril 2026
Représentant(s) : Présent en personne Débiteur(s): MT (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Me Arnaud ATTAL, présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69c0c407cdc6046d479c0788
16 juillet 2025
16 juillet 2025
DESIGNE la SELARL BOREL T. - ARMOR JURIS ENCHERES - [Adresse 3], Commissaire de Justice aux fins d'établir un inventaire, avec la possibilité de se faire substituer par tout autre professionnel agréé par
Source officielleChambre commerciale 3-1
686f49f91cd28a275e6bd800
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AUDENSIEL LT venant aux droits de la SAS LANSROD TECHNOLOGIES [Adresse 4] [Localité 2] Représentants : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et Me Elisabeth
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2515586_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2025, la commune de Gardanne, prise en la personne du maire en exercice, représenté par la Selarl Borel-Del Prete, demande au juge
Source officielle6e chambre
6032525a87f7d087f7767d9e
27 février 2018
27 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY,
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2214052_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Sailly-sur-la-Lys, dans le Pas-de-Calais, pour être prise en charge à compter du 1er juillet 2001 au sein de la résidence-service pour personnes handicapées physiques gérée par l'association Hélène Borel
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2214053_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
B A occupe un studio de la résidence-service pour personnes handicapées physiques gérée par l'association Hélène Borel à Arleux, dans le Nord.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616263c310de15342de147c5
21 janvier 2014
21 janvier 2014
de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente de chambre Monsieur Christian BYK, conseiller Monsieur Michel CHALACHIN, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fac
7 février 2002
7 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur ANQUETIL, Conseillers : Madame Y... et Madame BOREL Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dab
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e01
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01450_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
B, représenté par l'AARPI Borel et Soubre Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202934 du 6 mars 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX02100_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 juillet 2023, le 4 septembre 2023, le 1er octobre 2024 et le 30 janvier 2025, la SA Cementis Réunion, représentée par Me Borrel
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e547b0cdc6046d47d56d52
11 mars 2026
11 mars 2026
en personne Débiteur(s): [Localité 4] (SAS) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant(s) : [X] [P], dirigeante absente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e547eecdc6046d47d571e0
11 mars 2026
11 mars 2026
MEACCI Fabrice, président présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e547cfcdc6046d47d56f99
11 mars 2026
11 mars 2026
LAKRAA Otman, président présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges: Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e54d76cdc6046d47d5d9ea
11 mars 2026
11 mars 2026
[G] [C] (EI) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Présent en personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2211390_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
F B E, représenté par Me Boitel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 7 mars 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti ce refus d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b134
29 mai 2008
29 mai 2008
Partie civile, non appelant, non comparant, Représenté par Maître BOISSEL Gwénaëlle, avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement en date
Source officiellePage 63 sur 172