2025F00165 - 2510100003/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F165 Références : MAISON BLANCHE (SARL) - 2023RJ107

Par un mémoire, enregistré le 4 septembre 2024, la SCEA de la Blanche Bannière et M.

B C, exploitant agricole à Blanche-Eglise, s'est porté candidat en vue de l'attribution à bail de parcelles agricoles situées sur le territoire de la commune de Blanche-Eglise.

dont Mariadec X... était la gérante ; que Mariadec X... a transmis cette facture à l'expert-comptable de la SARL Les Nuits Blanches, M.

dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 24 février 2015 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Le Russe blanc

réaliser les travaux de démolition de la partie haute de sa villa recouverte d'une dalle de béton ne pouvant être retirée que par un engin de levage, en raison d'une décision du maire qui avait fait bloquer

l'infraction de construction sans autorisation d'un immeuble visible d'un monument historique pour avoir implanté sur un terrain, dont elle est propriétaire, une croix de 7 mètres de hauteur en métal coloré blanc

. ; "aux motifs qu' il ressort des déclarations faites devant la police de façon concordante et précise par Séverine B... et Vincent A..., passagers du véhicule Peugeot 205 GTI blanc conduit par Vincent

avait reconduite, avait des attitudes très différentes avant et après les "consultations", puisque souvent souriante lorsqu'il la conduisait à la maison de C.., elle était en revanche "inquiète", "bloquée

DE TOURAINE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1991, qui a relaxé Jean-Marie X... des fins de la poursuite du chef d'abus de blanc-seing

aurait laissé les messages sur les répondeurs, invitant à composer les numéros Audiotel surtaxés, au motif que ses services sont destinés à permettre aux utilisateurs qui le souhaitent de faire "une blague

le véhicule qu'ils suivaient à quelques mètres était conduit par un homme brun avec une passagère avant, blonde ; que celle-ci est sortie la première, côté passager, la porte côté conducteur étant bloquée

fait référence à de multiples cicatrices de formes géométriques et angulaires évoquant la pointe d'un couteau ; que le fait de brûler gravement le dos et le ventre de sa fille avec un couteau chauffé à blanc

la visite de l'huissier de justice; qu'il a voulu fermer la porte dans l'espoir de faire obstacle à sa mission; que, sous le coup de la colère, il a réagi très brutalement lorsque l'huissier a bloqué

pension, c'est-à-dire avant 1985, X... a organisé un apparent retrait de la vie de ses affaires et s'est assuré la garde du contrôle des sociétés par la possession, grâce à des cessions de parts en blanc

soutenait, en premier lieu, que la note du 22 octobre 1993 de la société Mer et Campagne précisait que, faute de réalisation des travaux dans les délais imposés aux propriétaires, les locations seraient bloquées

placement en détention, les sociétés avaient été placées en liquidation judiciaire de sorte qu'il ne percevait plus de rémunérations correspondantes et que, par ailleurs, ses comptes bancaires avaient été bloqués

opposition flagrante, et que les caractères des lettres doivent ressortir nettement du fond des paquets de cigarettes ; qu'en l'espèce, sur certains paquets, le message en caractère gras est doré sur fond blanc-crème