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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
680a0083329e941ca0d77ab6
24 avril 2025
24 avril 2025
Les consorts [U] - [N] sont locataires de la parcelle n° [Cadastre 7], tandis que M. [T] [K] occupe la parcelle n°[Cadastre 3]. Par assignation du 17 octobre 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88730
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Le 17 février 2005, Mme Pascale Y... a relevé appel de ce jugement.
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd0c
29 mai 1996
29 mai 1996
A..., que s'est produit le choc fatal; que le dépassement s'effectuait régulièrement, tous les témoignages faisant apparaître que Bernard A... avait allumé le feu clignotant; que, contrairement à la thèse
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme D
613720c5cd580146773ee3d0
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Bernard, Massip, Zennaro, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.
Source officielle7ème chambre
69eac267cdc6046d47523ccc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Bernard NEUVIALE, président Mme Isabel VIGIER, juge M. Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f45c2cfc5a084ac917
2 juillet 2024
2 juillet 2024
N° RG 23/00012 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LUP7 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale
Source officielleChambre 2-4
6719e4da5857dd64cbdaa384
23 octobre 2024
23 octobre 2024
N°2024/225 Rôle N° RG 23/03261 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4N3 [H] [D] C/ [Z] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Bernard
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616398d89c0939beba85f4cf
29 mars 2010
29 mars 2010
MERICQ, Président de chambre Pascale METTEAU, Conseiller Joëlle DOAT, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29 Mars 2010 (date indiquée à l'issue
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a410
6 septembre 2007
6 septembre 2007
G : 06 / 03952 CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DES PAYS DE LA LOIRE C / Me Bernard X... M. François, Pascal, Didier Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00640
5 juin 2012
5 juin 2012
Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00642
5 juin 2012
5 juin 2012
Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00643
5 juin 2012
5 juin 2012
Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00644
5 juin 2012
5 juin 2012
Jean-Bernard A..., désigné comme responsable du contentieux des particuliers, Mme Véronique Y... n'y figurait nullement, ce document mentionnant M. E.
Source officiellesoc
61372147cd580146773f2783
16 mai 1990
16 mai 1990
Pascal Q..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 42°) M. Jean-Pierre G..., demeurant ... Les Petites (Pas-de-Calais), 43°) M.
Source officielle1ère Chambre D
6034ce3ca1166ab88d0f7835
22 septembre 2016
22 septembre 2016
DE MONTPELLIER N° RG 13/15194 APPELANTS : Madame [I] [Y] [G] [A] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bernard
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163c2c51a5f0a71dc3c91f5
22 février 2010
22 février 2010
Localité 4] Représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assisté de Maître Christophe WACQUET, avocat au barreau D'AMIENS DÉBATS à l'audience publique du 14 Janvier 2010 tenue par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd87987
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01678- A R R E T No------------------------------ Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafc
24 avril 2008
24 avril 2008
APPELANT Maître Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93212
2 mai 2016
2 mai 2016
Représentée par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 14), substitué par Me Jan-Marc FERLY, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93213
2 mai 2016
2 mai 2016
Représentée par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 14), substitué par Me Jan-Marc FERLY, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officiellePage 63 sur 233