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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 491 résultats pour « technicien »
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EXTRAIT
Article 5
La première session du brevet de technicien supérieur " banque " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2026.
La première session du brevet de technicien supérieur " Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2026.
Article 4
Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel de technicien de maintenance d'engins et de matériels de chantier et de manutention révisé par l'arrêté du 16 juin 2014 susvisé peuvent présenter une demande au représentant
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 43
La dérogation prévue à l'article 1er du décret du 27 octobre 1967 susvisé est rendue applicable, du 1er juin 1986 au 31 mai 1987, aux ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise affectés aux services de reclassement du personnel excédentaire
Article 42
Le corps des techniciens de formation et de recherche du ministère de l'agriculture, classé dans la catégorie B prévue à l'article L. 411-2 du code général de la fonction publique, est régi par les dispositions du décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009
Article 3
En vue du recrutement par voie de concours des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, le nombre des emplois auxquels il peut être pourvu
Article 10
Pour être autorisés à se présenter à l'examen professionnel mentionné au 3° de l'article 5, les membres du corps des techniciens supérieurs du développement durable doivent justifier en cette qualité, au 1er janvier de l'année de l'examen, en position
La dérogation prévue à l'article 1er du décret du 27 octobre 1967 susvisé est rendue applicable, du 1er juin 1988 au 31 mai 1989, aux ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise affectés aux services de reclassement du personnel excédentaire
Article Annexe
Les préparateurs en pharmacie (cadre permanent) et les techniciens de laboratoire et d'électroradiologie ainsi que l'ensemble des personnels visés à l'article 3 du présent arrêté sont reclassés dans leur emploi à compter du 1er juin 1968 ou à leur date
La dérogation prévue à l'article 1er du décret du 27 octobre 1967 susvisé est rendue applicable, du 1er juin 1989 au 31 mai 1990, aux ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise affectés aux services de reclassement du personnel excédentaire
La première session du brevet de technicien supérieur " Aéronautique " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2026.
Article Annexe III
PAR LA VOIE DE L'APPRENTISSAGE Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture - Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (DUT) obtenus dans les spécialités suivantes : - Chimie Diplôme de technicien
Article 9
Les inspecteurs élèves qui au cours du cycle de formation n'ont pas obtenu des résultats satisfaisants peuvent être soit admis à une période supplémentaire de formation, soit nommés contrôleur ou technicien des installations de télécommunications suivant
indiciaire prise en compte et soumise à cotisation pour le calcul de la pension de retraite est versée mensuellement, à raison de leurs fonctions, aux fonctionnaires infirmiers, personnels civils de rééducation et médico-techniques de catégorie A, et techniciens
Article D811-140-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 97 > 27
Lorsqu'un candidat est déclaré absent à une épreuve, le diplôme du brevet de technicien supérieur agricole ne peut lui être délivré.
La première session du brevet de technicien supérieur tourisme organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2021.
-Filière des techniciens CLASSIFICATION À LA DATE DURÉE REQUISE DÉROULEMENT DE CARRIÈRE DURÉE Technicien niveau 1 5 ans Technicien niveau 2 5 ans 8 ans Technicien niveau 3 13 ans Technicien niveau 2 8 ans Technicien niveau
LEGIARTI000043252266
des techniciens supérieurs du ministère chargé de l'agriculture.
Article 44
Les techniciens contractuels appartenant à la 4e catégorie B sont classés dans le corps des adjoints techniques de la recherche, conformément au tableau ci-après : CATÉGORIE D'ORIGINE CORPS ET GRADE D'INTÉGRATION ANCIENNETÉ DANS Techniciens
Article EL 23
Dans les établissements recevant du public des 1re, 2e et 3e catégories, les installations semi-permanentes doivent être vérifiées initialement par une personne ou un organisme agréé et à chaque installation par un technicien compétent.
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