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394 771 résultats pour « sol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100882_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ECOTOITURES SOLAIRES N°2

SIREN 531966984Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLU PRO VAN 13

SIREN 910445816Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

Prépa Solution

SIREN 944681147Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLAIRE PHOTOS

SIREN 312668858Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

12/07/2026

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Dépôts des comptes

LE SOLAN

SIREN 448922302Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

12/07/2026

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TA

3ème chambre

DTA_2103238_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102077_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102080_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102081_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TJ

JCP Amiens

68dedb2b6af9fd1f80963f46

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des tâches en longueur sur un mur de la chambre 2, 1 dalle de sol plastique qui se décolle en coin dans la chambre 2, des traces sur la porte de la chambre 3, 2 dalles plastique de sol dégradées dont

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL00708_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : Les sociétés Sol Air et Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195515

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

justice, à sa demande de copie des documents suivants, relatifs à son client, actuellement incarcéré à la maison d'arrêt de Villepinte : 1) la liste de son paquetage à son arrivée dans l'établissement

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002261_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.

Source officielle
CA

Protection sociale

5fd9b1c2a993f3a6edad32d6

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Monsieur [X] [O] (pièce 18 de l'appelante) atteste quant à lui que « sur le chantier, [le solier moquetiste] prépare les murs et les sols.

Source officielle
CC

civ2

613723f1cd5801467741030d

Cassation

27 juin 2002

27 juin 2002

X... à démolir sous astreinte les ouvrages édifiés et à rétablir les lieux dans leur état antérieur ; que M. X... ayant uniquement démoli le mur prenant appui sur l'immeuble de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee091172da17169e9a80f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

conseil, que ses demandes sont maintenues : Elle sollicite de la juridiction 4300,94 Euros au titre des quittances subrogatoires du 26/02/2022 20/04/2022 et 18/05/2022 lié au remboursement du solde

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200762

Cassation

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Contestant être tenu à une obligation de vigilance à l'égard du sous-traitant de son cocontractant, le maître de l'ouvrage a saisi d'un recours une juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211875

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

des 16 et 23 septembre 2020, lors de son incarcération au centre pénitentiaire de Bois-d'Arcy ; 2) la liste de ses biens : a) à son arrivée et à son départ de la maison d'arrêt de la Santé, lors de son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300399

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

talus ou d'un coteau devenus une falaise dont les travaux réalisés avaient été réalisés sous son empire, la cour d'appel s'est déterminée par des motifs impropres à établir que M.

Source officielle
CC

civ3

61372474cd58014677415a31

Cassation

26 janvier 2005

26 janvier 2005

X... qu'elle pensait que "le phénomène de tassement de sol devrait être pratiquement relativement stabilisé et que les désordres ne devraient plus se manifester ou s'amplifier dans l'avenir" mais qu'il

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007635426

Admin. suprême

8 avril 1911

8 avril 1911

[3] Réglementation des sonneries de cloches de l'église communale - Sonneries religieuses - Limitation des heures des sonneries.

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00236

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

sous l'enseigne « [1] ». 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200553

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

que l'on a sous sa garde. 6.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300017

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

coût et son intérêt pour le créancier ; que, pour refuser d'allouer au maître d'ouvrage des dommages-intérêts équivalant au coût de la démolition et de la reconstruction de l'ouvrage, la cour d'appel

Source officielle