Codes de loi français

Article Annexe 2

Un questionnaire simple structure le recueil des informations à obtenir auprès des personnes interrogées. Enquête. 4.

Article Annexe Ib

Dans une situation professionnelle simple, réelle ou simulée. Sous le contrôle d'un responsable d'exploitation, d'un responsable de quai ou du professeur.

Article 55-4

Les joueurs peuvent user des possibilités de jeu suivantes : 1° Jeu simple et black-jack : Lorsque toutes les mises ont été déposées, le croupier distribue une carte pour chaque main en commençant à sa gauche et en allant dans le sens des aiguilles d'une

Article Annexe

Les deux critères retenus vont au-delà du simple respect de la norme NF V 47-001 Production et transformation du lapin de chair domestique .

Article ANNEXE

Cependant, un simple contrôle du respect des prescriptions peut être effectué selon la méthode dite de " contrôle " définie au point 5 de la norme.

Article Annexe I

Cependant, un simple contrôle du respect des prescriptions peut être effectué selon la méthode dite de contrôle définie au point 5 de la norme.

LEGIARTI000045735897

Un simple signalement du délégué vers le délégant (qui n'est pas susceptible de changer le type de suivi) : … (les cas donnant lieu à une simple alerte du délégué peuvent être complétés le cas échéant par le délégant) ; Conformément au III de l'article

Article Annexe I

Les aides de l'Etat aux investissements productifs seront améliorées afin de leur donner un caractère plus incitatif grâce à une procédure administrative rapide et simple.

Article 10-1

Les représentants syndicaux, titulaires et suppléants, appelés à siéger à la commission d'avancement se voient accorder une autorisation d'absence sur simple présentation de leur convocation.

Article 27

Le président de CY Cergy Paris Université participe à la désignation du directeur des établissements-composantes par un avis simple, donné dans les huit jours suivant sa sollicitation.

Article 1

conditions mentionnées au dernier alinéa du VI du même article ; 6° Dans le cas de l'acquisition de matériaux d'isolation thermique des parois vitrées, la mention par l'entreprise que ces mêmes matériaux ont été posés en remplacement de parois en simple

Article 1-1

Intérêts simples et composés. 2. Algèbre 2. 1. Opérations sur les polynômes : développement et factorisation. 2. 2. Identités remarquables du second degré. 2. 3. Equations et inéquations du premier et du second degré à une inconnue. 2. 4.

Article 214-2.02

Une échelle inclinée peut être équipée de barreaux simples lorsque l'angle d'inclinaison par rapport à la verticale ne dépasse pas 15°. Dans les autres cas elle doit être équipée de marches ou de barreaux doubles disposés horizontalement. 3.

Article Annexe

Fabriquer des pièces simples en matériaux composites verre/ polyester par stratification au contact. Rénover des éléments en matériaux composites d'un bateau de plaisance. 2.

Article 221-II-2/15

2.3.2 Le manuel de formation doit être rédigé dans la langue de travail du navire. 2.3.3 Le manuel de formation, qui peut comporter plusieurs volumes, doit contenir les instructions et renseignements prescrits au paragraphe 2.3.4, rédigés en termes simples

Article R515-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 45 > 87

Il examine toute question inscrite à son ordre du jour par le président ou par le conseil statuant à la majorité simple. Il se réunit en outre sur demande émanant du tiers au moins de ses membres titulaires.

Article ANNEXE

Il (elle) réalise les opérations d'entretien simples et de courte durée de son poste de travail.

Article Annexe unique (suite)

Présence d'un siège de douche avec barre d'appui O 2 O O O O O 80 cm maximum 89 Largeur de toutes les portes adaptées O 2 O O O O O Minimum 0,77 mètre (passage utile) 90 Documentation mise à disposition, simple

Article ANNEXE

tenue de la comptabilité jusqu'aux opérations d'inventaire, réalise les travaux de paie courants et les travaux de fin d'exercice comptable, fiscal et social, ainsi que le retraitement des données comptables en normes internationales et des travaux simples