connexes », que, « Par acte de formation, il faut entendre toute action à dominante pédagogique, nécessitant un temps de préparation et de recherche, concourant à un transfert de connaissance, à l'animation

Marché, alors, selon le moyen : 1°/que le débiteur saisi ne peut se porter enchérisseur ni par lui-même, ni par personnes interposées ; que l'interposition d'une personne suppose que celle-ci soit animée

. ; "alors que, d'une part, l'objet statutaire de l'UNADFI qui est de " réunir, d'animer et de coordonner les différentes associations locales de défense des familles et de l'individu (ADFI) et toutes

Alexandra X... s'étant livrée d'abord à sa mère puis à la psychologue, commise dans le cadre d'une procédure entièrement étrangère à la procédure pénale et ayant constamment indiqué n'être en rien animée

I..., à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve que les sociétés CD Transworks Oversesas Limited, Adviser Industrial Studies Co Limited et Sofider seraient de fait animées

E... à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve que les sociétés CD Transworks Oversesas Limited, Adviser Industrial Studies Co Limited et Sofider seraient de fait animées

prescription de déclarer éteinte l'action publique ; "alors que l'autorité exercée par l'adulte, auteur des agissements reprochés, sur la victime faisant partie de l'association dont il était l'animateur

; que contrairement à ce qu'indiquait Claude X..., cette société ne sommeillait pas complètement, puisque le 8 mars 1991 elle cédait les parts qu'elle détenait dans la SCI "Le grand der" également animée

T. le fait d'être principalement animé du souci de détruire l'orchestre dont il faisait partie, ne contenait de surcroît aucune articulation précise de nature à être sans difficulté l'objet d'une preuve

déclaré Slobodan X... coupable d'infractions aux règles de la facturation ; "aux motifs que les onze factures litigieuses établies par Fouchard au nom de la société La Veg et de la société Arso animées

clair, en tout cas, que toutes ces paroles sont dirigées contre celui qui est entré dans le gouvernement de la République et non pas contre l'un des candidats aux élections municipales ou l'un des animateurs

affirmations reconnues diffamatoires par les premiers juges et seules soumises à l'appréciation de la Cour ne visent pas personnellement Daniel X... mais concernent l'équipe municipale en place telle qu'animée

partage de responsabilité sur l'action civile ; que, faute d'avoir recherché, ainsi que le soutenait Pierre Melik Z..., si l'agression qu'il venait de subir ne justifiait pas sa riposte immédiate, animée

d'emplois au coefficient 200, l'emploi "d'adjoint chef de rayon" ne figure pas et que celui de "chef de rayon 1er degré" est défini comme celui d'un agent qui "a sous ses ordres plusieurs employés dont il anime

mesure où il ne connaît aucun des mécanismes de gestion d'une entreprise tant sur le plan social que sur le plan financier, et dans la mesure également où il ne participe pas à la direction et à l'animation

de meurtre aurait été commise avec préméditation ; "aux motifs que, tout en niant depuis l'origine, avoir eu l'intention de tuer quiconque, Jean-Luc X... a indiqué que l'idée première qui l'avait animé

sa compétence ; qui faisait, pour sa part, état des attestations du directeur général de l'Oréal coiffure, du responsable de l'administration des ventes l'Oréal professionnels et du responsable de l'Animation

laisse planer aucun doute sur le fait qu'il ne s'agissait que de préludes ; que la salariée, répondant certainement aux appels impérieux d'une conscience professionnelle sans faille, allait bientôt être animée