Bernard X... été inscrit en qualité de marchand de biens à compter du 8 mars 2002, en vue de l'acquisition d'un terrain à lotir à "LA TREMBLADE".

Le ministère de l’Aménagement du Territoire («   l’administration   ») expropria le terrain du requérant, à la suite du tremblement de terre ayant eu lieu dans la région de Dinar en 1995, en

L’entreprise continua cependant à fonctionner pendant quinze ans, jusqu’au tremblement de terre de 1999 qui provoqua des dégâts à celle-ci et dont la réparation nécessitait un permis de construire dont

Les requérants font partie d’un groupe auquel des logements sociaux avaient été attribués à la suite d’un tremblement de terre en 1999.

Sèvres, Mme B... a subi une anoxie cérébrale dont elle conserve des séquelles sous la forme d'un syndrome de Lance et Adams, caractérisé par des myoclonies d'action et d'intention provoquant des tremblements

que l’accident est survenu « sur un parking au lieu de travail »), et de l’attestation du témoin, Madame [J] [W] (qui précise que la salariée « est restée figée, sur le trottoir, choquée, prise de tremblement

[Y] ont porté atteinte aux droits qu'elle détient sur les films "La terre tremble", "Les amants diaboliques" réalisés par Luchino [W] et "Mademoiselle vendredi" réalisé par [T] [R], elle a fait réaliser

accident du travail survenu le 9 mars 2020 au préjudice du salarié, dans les circonstances suivantes : « il coupait une cornière en acier, le disque s'est coincé dans la disqueuse qui s'est mise à trembler

soutient que : - elle est atteinte de sclérose en plaque ; - son état se dégrade et il lui est devenu difficile de se déplacer ; - elle a des vertiges lors de la station debout ; - elle a des tremblements

A... alors, au surplus, que le médecin de prévention l’ayant pris en charge n’avait noté aucun signe évoquant une alcoolisation à l’exception d’un tremblement des mains pouvant être en lien avec son sevrage

B soutient que cet acte de naissance a été dressé dix ans après la naissance de l'intéressée du fait de la destruction de son premier acte de naissance lors du tremblement de terre de 2010, il ne produit

L'appelant soutient que les originaux de ses attestations ont été détruits dans le tremblement de terre de du 10 octobre 1980 et qu'il produit une attestation de travail émanant de la caisse algérienne

assistance selon jugement rendu le 25 mars 2002 qui lui a alloué en réparation de son préjudice corporel (pretium doloris) la somme de 3800 euros ; Attendu que d'une part invoquant de nouveaux troubles (tremblements

Haïti au cours de laquelle il a été confronté, qu'il a des troubles du sommeil, de l'anxiété, fait des cauchemars, a une perte de l'élan vital, des flash-back, des manifestations phobiques et un tremblement

Enfin, il ressort des pièces produites à l'instance que Mme B, entrée en France peu de temps après avoir été victime du tremblement de terre qui a détruit sa résidence et fait plus de 50 000 morts, souffre

des pièces du dossier que Mme A a constaté, le 16 janvier 2025 au soir, que son bébé, Mohammed Oussaid, né le 26 décembre 2024, faisait des mouvements anormaux avec ses jambes et étaient pris de tremblements

Toutefois, si les éléments médicaux versés au dossier font état d'une suspicion de cette maladie, il est indiqué qu'elle ne souffre pas de tremblements, qu'il n'y a pas de difficultés d'écritures ou de

En outre, la pathologie invoquée n'est documentée que par la production d'un certificat médical établi par un médecin généraliste le 8 mars 2024 faisant état de tremblements et l'adressant à un neurologue