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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0125DEC006424809
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Le 3 décembre 2009, le requérant se rendit à l’hôpital de Poissy où un certificat médical constatant des lésions au niveau du thorax, du nez, de la main et des épaules lui fut délivré.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126490
30 août 2013
30 août 2013
At the moment of the examination Mr Bambayev has the following injuries: bruises on the back of his thorax (multiple), on the inside of the left forearm (1), on the back of the left forearm (2), on his
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50e5cdc6046d47f228bd
1 avril 2026
1 avril 2026
Lieu de l'accident : chantier [3] [G] 150 logts à [Localité 4] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : le compagnon a ressenti de fortes douleurs au nivau du thorax
Source officielleServ. contentieux social
6712a1246a642c49b8713149
15 octobre 2024
15 octobre 2024
non précisé, - Nature de l’accident : arrêt cardiaque, - Objet donc le contact a blessé la victime : -, - Eventuelles réserves motivées : cf lettre de réserves motivées jointe, - Siège des lésions : thorax
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022900766
6 octobre 2010
6 octobre 2010
complémentaire, enregistrés les 17 août et 16 novembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme ECA 3, dont le siège est Immeuble Espace Buro, Rue du Thoron
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb7d364b3ebed3bf05a0
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Or le diagnostic de l'asbestose repose précisément sur l'anamnèse et la radiographie ou la TDM du thorax.
Source officielleChambre Sociale
69748b3fcdc6046d47880a17
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le certificat médical initial du 12 octobre 2020 mentionnait une contusion au niveau du thorax, ainsi qu'une douleur à l'épaule et au poignet/pouce gauche. M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c913ef607c90ab630d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Cette déclaration comporte l'énonciation suivante : « La salariée déclare : Je me suis réveillée avec une sensation de frissons et courbatures, de mal de gorge et de brûlure au niveau du thorax associée
Source officielleChambre Sociale
66fce3cd8d6ea26f688da651
1 octobre 2024
1 octobre 2024
une pénibilité particulière par rapport à celles habituellement exercées, et que selon l'employeur, le salarié ne s'était plaint le 9 juin 2020 à Mme [C] que d'un état de fatigue et de douleurs au thorax
Source officielleChambre sociale
6973333ecdc6046d47659d9d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ainsi, la déclaration d'accident du travail et le rapport d'expertise permettent de relever que l'assuré a présenté de simples déchirures au niveau du thorax et de l'épaule droite, le bilan radiologique
Source officielleChambre 1-2
6789fa590c7dc206c9eb7f71
16 janvier 2025
16 janvier 2025
tubercule, d'une luxation des articulations interphalangiennes proximales des 3ème et 4ème doigts de la main droite, ainsi que d'une plaie sous le menton, d'une plaie du nez, de douleurs au niveau du thorax
Source officielle1re chambre civile
65a0ef845bbe450008b2cfcd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
dossier, et notamment du certificat médical du 8 janvier 2024 du docteur [R] [Y] les éléments suivants :'Patiente connue pour des troubles psychotiques de type paranoïaque avec des manifestations thyrniques
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302031_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé le 29 juin 2022 et un certificat médical du 16 juin 2022, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé est astreint
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306940_20250206
6 février 2025
6 février 2025
l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par un examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305896_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
professionnelle, notamment par la production de plusieurs contrats de travail, de bulletins de salaires, de promesses d'embauche récentes, ainsi que d'attestations d'employeurs et de collègues du Club Med de Val Thorens
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303347_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A se borne à verser au dossier le compte rendu d'une tomodensitométrie du thorax réalisée le 29 novembre 2022, et un certificat médical, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé est astreint
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02306
30 octobre 2018
30 octobre 2018
m'approchez, je vous bute, ce sera un carnage, il y aura deux morts" ; que les insultes et propos délirants se poursuivaient, le prévenu aggravant encore son inconduite en portant un coup au niveau du thorax
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210326
9 mai 2018
9 mai 2018
une ‘facture costale n°9 côté droit' ; que la radiographie réalisée le jour même au service des urgences a relevé ‘suspicion de petite fracture intéressant l'extrémité de la 9ème facture côte gauche, thorax
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02665
10 novembre 2020
10 novembre 2020
En outre, l'examen médical de la victime a fait état de plaies multiples au visage et au thorax, malgré cela elle ne s'est pas présentée aux unités médico-judiciaire et collabore difficilement à l'enquête
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-111925
6 juin 2012
6 juin 2012
septembre 2011, le Tribunal fédéral a partiellement cassé son arrêt du 24 mai 2005 (chiffre 1) et, à la lumière des constats de la Cour européenne, a ordonné à l’autorité de l’état civil du district de Thoune
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