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3 931 résultats pour « Robidel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01747_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Robinet

Source officielle

Page 62 sur 197

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02722_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Robinet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC03163_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Robinet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01899_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Robinet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01900_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Robinet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02836_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdb5701206546536af101

Appel

19 mars 2018

19 mars 2018

de prise sous bouche à clef ; 2°) la canalisation située tant en domaine public qu'en domaine privé ; 3°) le dispositif d'arrêt (c'est à dire le robinet situé avant compteur) muni d'un système inviolable

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fd97571fd913c62f05fdd0d

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

, réparation de la fuite, pose de la cuisine, pose de l'évier+siphon+robinet, mise en route', - une facture de la société Expert du bâtiment en date du 31/05/2013 d'un montant de 1617, 20 euros

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-LL7V SA SMAc/SA AIG EUROPE LIMITED

6358cd71c40aa805a7864b2a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Lorsque Mme [U] s'en est rendue compte, il était déjà trop tard et son fils était grièvement brûlé par l'eau chaude sortant du robinet de la baignoire.

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7216b201587f74be03e1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[F] uniquement la pose d'un receveur de douche, d'une baignoire sans la robinetterie et la pose du carrelage dans l'arrière-cuisine pour environ 3000€ ce qui n'avait donné lieu à aucune remarque de sa

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110485

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

[K], qui continuant à se faire justice à lui-même, a dégoupillé le robinet d'alimentation du compteur et a continué à s'alimenter en gaz, comme si de rien n'était.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63bd0ecf0ab73d7c90739e93

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

- robinetterie : fonctionnelle, traces noires à la base. - placard sous évier : mauvais état, pas d'étagère. - joint d'étanchéité : fissuré.

Source officielle
CA

3ème Chambre

63c108cbbf9fd47c90a13a4a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

cette limite et de : - condamner Mme [O] à lui verser les sommes de 2.536 euros au titre de son emménagement, 150 euros au titre du raccordement à internet, 1.000 euros de frais de plomberie et robinetterie

Source officielle
TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement. c) [Localité 4] septiques, puisards et fosses d'aisance : Vidange. d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie : Remplacement des

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd622ccdc6046d47222586

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

titre de la moitié de frais de nettoyage, soit la somme de 125.51 euros, ils contestent être redevables des autres frais soit : -les frais imputés au titre des joins de cuisine, de salle de bains et du robinet

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895a9

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

. ; - robinetterie cuisine : 1.160,70 euros H.T. ; - accessoires (fourniture de radiateur sèche serviettes, tiroir pour chasse d'eau encastrée...) : 2.037,85 euros H.T. ; - plus-values (carrelage, faïence

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e73894f7f4d2e0a91ed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

;Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement. d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie : Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage pyro-électrique

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c32e2894f7f4d2e0bbd75

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ils remarquent également qu'il ressort du rapport d'ATOHM que seuls 4 radiateurs et 8 robinets thermostatiques ont été posés et non 5 radiateurs et 13 robinets comme mentionné dans la facture initiale,

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6618cef37935f50008be3f61

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Il estime que l'installation d'un robinet laisse penser à un changement de destination.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6585e2a7638cf45b25ce6a22

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

n’est pas contesté qu’elle a eu lieu dans l’appartement de Monsieur [G] [P] et qui fait état notamment des travaux suivants: démontage de l’ensemble des joints autour de la baignoire ;démontage du robinet

Source officielle