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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

65aa1fc7a34ad1000858173b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[U] s'est trouvé placé en arrêt de travail pour accident du travail après avoir reçu un coup de pelle sur le poignet droit le 29 décembre 2008 ; que le médecin du travail l'a déclaré définitivement inapte

Source officielle

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TJ

CHAMBRE REFERES

6a15e719cdc6046d47058b55

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

gauche" ; "boiterie", de nombreuses douleurs "au niveau du poignet gauche, du nez, de genoux" ainsi qu'une ITT de 45 jours.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

En raison de la dégradation de son poignet droit avec augmentation des douleurs et apparition d'un sepsis de type phlegmon au niveau de l'avant-bras, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16c

Appel

28 avril 2009

28 avril 2009

RG n° 07 / 01872 Grosse délivrée à : Me RAMILLON SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 28 AVRIL 2009 Appel d'un Jugement (n° RG 05 / 01286) rendu par le Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85973

Appel

8 octobre 2001

8 octobre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8598e

Appel

3 septembre 2001

3 septembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b50

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b98

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE AUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATION ARRET DU 06 NOVEMBRE 2007 Recours contre une décision (No R.G. 99 / 02026)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2aa

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Tous gestes nécessitant la force de la main et du poignet sont quasiment impossibles au niveau du membre supérieur droit, notamment le port de charges lourdes ; très grande difficulté à utiliser la scie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b6e3ea43407b9fbb44f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

a notifié à Monsieur [N] [F] la décision relative à l’attribution d’une rente à compter du 2 décembre 2022 et un taux d’incapacité permanente partielle de 14% pour des “séquelles consistant pour un poignet

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a041cdc6046d47b76209

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Canal carpien à droite + kyste synovial poignet droit + tendinopathie poignet droit'. Le certificat médical initial, établi le 13 janvier 2020, fait état de 'S.

Source officielle
TJ

Chambre 1

66a2a2396b28f3ce99fa564b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

En l’espèce, le rapport d’expertise a fixé la date de la consolidation au regard de l’apparition d’un kyste au poignet droit, pathologie qu’il a exclut en raison de l’absence de mention en ce sens dans

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66aa96efb6beb667f22ffd69

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

syndrome de répétition, d'une perturbation du sommeil et du caractère, d'une altération dépressive de l'humeur, d'une surdité de perception avec acouphènes, et d'une limitation des mouvements des poignets

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f2038452800008b2b41a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

regard du barème indicatif de la sécurité sociale pour les maladies professionnelles, son taux d'incapacité résultant de la névrose post-traumatique doit être évalué à 20%, l'atteinte du médian au poignet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6545ee4f4ac6088318da122d

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

inopposable à son égard la décision de prise en charge du 22 mai 2018 ayant reconnu le caractère professionnel de la maladie du 25 janvier 2018 déclarée par Madame [M] [L] au titre « d'une tendinite du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2501679_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

soutient que : - il s’est rendu le 28 juin 2024 aux urgences du CHIC Alençon-Mamers en raison d’un œdème spontané de l’avant-bras avec une légère impotence en particulier des doigts, de douleurs au poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501839_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le conseil médical a, par avis du 6 mars 2024 et du 2 avril 2024, statué en faveur de l’imputabilité au service de sa maladie professionnelle bilatérale aux deux poignets constatée les 27 novembre 2020

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2310791_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

suit : Mme B..., agent administratif principal des finances publiques, a été victime, le 12 février 2018, d’une chute accidentelle sur une plaque de verglas lui ayant occasionné une fracture au poignet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201380_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

En raison de la persistance des douleurs au poignet, une arthrodèse radio-carpienne a été réalisée le 18 octobre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed6

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Monsieur X... s'est blessé au poignet droit et a subi une intervention chirurgicale le 9 juillet 2001 puis le 26 septembre 2003.

Source officielle