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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e687
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Meandu-Poveu, officier public coutumier de l'aire Paici-Camuki, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ec
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Elle produit encore un procès-verbal dressé par Me A... le 23 juin 2009 sans qu'il soit possible d'imputer les désordres constatés au poseur ou au fabricant, en l'absence d'une expertise répondant au principe
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93740
24 novembre 2016
24 novembre 2016
X..., qui était, selon sa fiche de poste, placé immédiatement sous les ordres du directeur, qui avait sous ses ordres les assistants des distributions commerciales, magasinier, poseur, agent de service
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301327
17 novembre 2009
17 novembre 2009
contact avec le béton, car le drainage a seulement pour but d'éviter les venues d'eau à l'intérieur des bâtiments, et non de protéger les semelles de fondations elles-mêmes ; - le béton, naturellement poreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10742
8 septembre 2021
8 septembre 2021
[V], ancien poseur, et de Mme [M], technicienne de surface, qui affirment l'avoir vu travailler pendant les heures des repas ; que s'agissant de sa présence a minima dans l'agence aux heures
Source officielle2ème chambre
DTA_2003417_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
volailles en cause, " les volailles sont comptées en utilisant les valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : () poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03751_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
supplémentaires de peine, notamment au cours de la période pandémique de la Covid-19, et de permissions de sortie en 2020 et 2021, ainsi que d'une promesse d'embauche du 4 octobre 2021 en qualité d'" aide poseur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02471_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
défaut de conception et un défaut de suivi qui sont à l'origine des désordres à hauteur de 50 % ; . aux entreprises Schickler (adjudicataire) et SMAC (sous-traitant) au titre du défaut de suivi du poseur
Source officielle8ème chambre
DTA_2206319_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par ailleurs, le requérant établit avoir travaillé en décembre 2018 en qualité d'agent d'entretien, de janvier à octobre 2019 en qualité de poseur, de novembre 2019 à mai 2020 en qualité d'employé polyvalent
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00513_20260226
26 février 2026
26 février 2026
. / Sont notamment interdits dans les espaces en pleine terre : / - Les voiries, à l’exception des sentes piétonnes à revêtement poreux ; / - l’emprise des bandes d’accès ou des servitudes de passage ;
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309561_20250804
4 août 2025
4 août 2025
des espaces de pleine terre' d'une largeur supérieure à 1,5 mètre (et pas dans de simples fosses); • et dont l'ensemble des places de voiture (hors bandes roulantes) est traité par des revêtements poreux
Source officielle3ème chambre
DTA_2401608_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B, qui ne soutient pas disposer d'une qualification particulière, a exercé en 2022 et 2023 en qualité d'ouvrier, poseur de clôtures pour la société " M A ".
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2605960_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
que : - il se trouve dans une situation d’urgence caractérisée dès lors qu’il subit des conditions de détention particulièrement attentatoires à sa dignité ; sa cellule présente des murs fissurés, poreux
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f9c
3 avril 2007
3 avril 2007
aucun moment ces paroles ne se réfèrent à la religion de l'individu qui parle ; elles expriment en revanche ouvertement son aversion pour le musulman, symbole pour lui du terrorisme international, poseur
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1205REP002455094
5 décembre 1996
5 décembre 1996
Article 46 (Original portugais) "À execução apenas podem servir de base : &
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fd947402449f52e9a0244b0
10 mars 2020
10 mars 2020
qualités de liquidateur de la SARL PARIS HOCHE, Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 434 122 511 Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Gilles PODEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f30c
20 mars 2012
20 mars 2012
Loïc X... a été embauché en qualité d'aide poseur par la société Armoricaine de Canalisations, entreprise de travaux publics.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Olivier DANJOU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fedfd1172da17169e99ac0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
mise à disposition au greffe le : 01 Octobre 2024 NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 30 mai 2019, Monsieur [P] [G], salarié de la société [9] en qualité de poseur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306509_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
. / L’objectif est de limiter les surfaces imperméabilisées : limiter les emprises des enrobés, favoriser l’utilisation de matériaux poreux, installer des systèmes de récupération des eaux de pluie, favoriser
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300595
17 septembre 2020
17 septembre 2020
avoir rappelé les activités déjà présentes au sein du Gaec telles que la vente de blé et d'orge et les ateliers ovins lait et ovins viande, l'expert indique que ce projet comporte un atelier de poules pondeuses
Source officiellePage 62 sur 92