CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 279 résultats pour « Pierre Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

65b211a0c4cf860008dff6d6

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Au regard des pièces versées au dossier, le recours est recevable comme ayant été réalisé dans ce délai.

Source officielle

Page 62 sur 914

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre des référés

6a0f6d6fcdc6046d477dc04b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

° Portalis DBWR-W-B7K-RCH7 du 21 Mai 2026 M.I 24/00001065 affaire : [Z] [C], [E] [D] épouse [C] c/ Commune D’[Localité 3] Copie exécutoire délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO Me Alexandre

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000039728709

Admin. suprême

31 décembre 2019

31 décembre 2019

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 422461, la SCP Boizard Moreau, Kergoyan et Chauveau, la SCP Mousset, Desmier de Ligouyer, la SCP Alexandre Treillard de Quinemont et Bénédicte Charrier Treillard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

représenté par sa mère, Alexandra Z..., agissant en qualité de représentant légal, né le 02 Février 2004 ... 20110 PROPRIANO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI

Source officielle
CC

civ2

613723cacd5801467740e30b

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Pierre, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Référés

62ce63a59a20ce9fcf1268da

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

légal, 3, rue François de Curel 57000 METZ Non comparante, représentée par Maître Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE EN REFERE ET : Monsieur [D] [S] 64 avenue Pierre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200329_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454666.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

E J, la SCI La Maison d'Alexandre, M. K D, Mme A G, M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38e882bf3e5cd79ca40d

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Alexandre X..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00174

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

Par ailleurs, la SAS ALEXANDER BURKLE justifie qu'elle a déclaré sa dette auprès du mandataire judiciaire.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467225.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467226.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD002892309

Admin. suprême

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454748.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 avril 2022.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100245

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

de travaux réalisés sur son immeuble, AUX MOTIFS QUE « Sur le financement des travaux d'aménagement des combles de la maison de Mme Alexandra Y....

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Concernant Me [A] [G], les époux [D] ont recensé son intervention dans 15 ventes soumises à la loi Girardin dans le programme immobilier de la SCCV Alexandre portant sur la résidence Alexandre à [Localité

Source officielle
CA

Première Présidence

67ecc5d5955548e0aba48fce

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

AFFAIRE [Z] [T] / CENTRE HOSPITALIER [Localité 10] [Localité 6] PROCUREUR GENERAL [H] [T] N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, UN AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Alexandre

Source officielle
CA

Première Présidence

67ecc5d5955548e0aba48fd0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ordonnance rendue publiquement, ce jour, UN AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14h30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022057668

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

Alexandre A pour le compte de l'indivision B-A tendant, d'une part, à l'annulation des certificats d'urbanisme par lesquels le maire de la commune de Bassussarry a informé cette indivision que les lots

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460358.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle