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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2302978_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302059_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

C, - les observations de Me Letellier, substituant, Me Pafundi, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303775_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208276_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023. Le rapporteur, J-L. A La présidente, D. Jourdan La greffière, J.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203848_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2023. Le président-rapporteur, J.-P.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207441_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Lefebvre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2025. Le rapporteur, G.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205705_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Ban, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 août 2023. La présidente, D.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205843_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Wyss, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Hamdouch, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 19 janvier 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207713_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Délibéré après l'audience du 27 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302338_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Ban, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 août 2023. Le rapporteur, J-L. Ban La présidente, D.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302486_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 30 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300680_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89960

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Baptiste LETELLIER, avocat plaidant pour la SCP SAMSON ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : J 47 INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c6

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gilles BOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317, substitué sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c9

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gilles BOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317, substitué sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gilles BOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317, substitué sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02162_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY03393_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY03469_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00743_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle

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