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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba40
2 avril 2008
2 avril 2008
D..., avocat Monsieur Stéphane X... ... 78370 PLAISIR représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN- DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Monique C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab46
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Amy Max A..., Mme Jacqueline K..., M. Robert Jean F... et M. Paul D... la somme de 150 € à titre de dommages-intérêts. -Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afea
20 février 2008
20 février 2008
prise en la personne de son représentant légal en exercice 21 Rue de Berri 75403 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP DITISHEIM- NOGAREDE, avocats au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd0
7 janvier 2016
7 janvier 2016
D..., Paul Y..., Jacqueline Y... et Anny X... E..., ès qualités d'héritiers de Manuel X...
Source officielleciv1
613723a5cd5801467740c73c
2 mai 2001
2 mai 2001
Jérôme B..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit : 1 / de Mme Jacqueline A..., veuve B..., demeurant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0213DEC001193003
13 février 2007
13 février 2007
affirme que des pièces ont été volontairement retenues par son avoué Maître J., que cependant il reste très difficile au travers des nombreux écrits et de l’audition de Labatut Jacqueline de déterminer
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947f
2 octobre 2007
2 octobre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 02 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 22529 Jacqueline Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c996
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Y... et Jacqueline A... X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100282
9 mars 2011
9 mars 2011
, étant précisé que les frais et charges afférents à cet appartement sont couverts par les revenus procurés par un local commercial dont la SCI EVA est également propriétaire à Lyon, de sorte que Jacqueline
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
697a3d2ccdc6046d4700693f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du 08 Janvier 2026 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Madame [D] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Séverine JACQUEMAIN-LALANNE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00341
7 avril 2009
7 avril 2009
Crochet Mennetret Jacquemain-Cournil aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Calsac A...
Source officielleciv1
613723b2cd5801467740d0d6
6 mars 2001
6 mars 2001
Hugues Y..., domicilié Quincaillerie Maxime Y..., Route Nationale, 97438 Sainte-Marie, 6 / Mlle Jacqueline Y..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour
Source officielleciv1
61372514cd5801467741ad14
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Emmanuel X... et Jacqueline Y..., son épouse, ont donné à bail à loyer à M. et Mme Z... un appartement sis à Saint-Mandé ; que Jacqueline Y... est décédée le 15 décembre 1994 en laissant pour lui succéder
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007738371
29 janvier 1988
29 janvier 1988
Vu la requête enregistrée le 7 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Jacqueline X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007718876
11 décembre 1987
11 décembre 1987
Jacqueline la somme de 35 000 F, plus les intérêts, en réparation du préjudice subi par elle du fait de l'écroulement du mur de soutènement de sa propriété à Eze-sur-Mer ; 2- rejette la demande présentée
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007620168
25 juin 1986
25 juin 1986
Vu la requête enregistrée le 28 juillet 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Jacqueline X..., demeurant ... à Levallois-Perret 92300 , et tendant à ce que le Conseil
Source officiellecr
éesc/Jean X
6079a86c9ba5988459c4d342
29 octobre 1991
29 octobre 1991
est intervenue à l'instance pour réclamer au prévenu et à son assureur, la MAAF, sur le fondement de l'article 33 de la loi du 5 juillet 1985, le remboursement d'indemnités qu'elle avait versées à Jacqueline
Source officiellecr
6079a8059ba5988459c4b9b9
12 octobre 1981
12 octobre 1981
JACQUELINE, EPOUSE Y..., A ETE DECLAREE COUPABLE, A DECLARE IRRECEVABLE, COMME TARDIVE, LA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DE LA DEMANDERESSE ; VU LES MEMOIRES PRODUITS, EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c798
3 novembre 1988
3 novembre 1988
Thierry, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1987 qui, après relaxe d'Eugène Z... et de Jacqueline A... du chef d'homicide involontaire
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40519681ed727f2a4013b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officiellePage 62 sur 410