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1 559 résultats pour « Folzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

66162be499851e0008f1e6bc

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Elle précise que Mme [MB] ne l'a pas informée du décès de son père, qu'elle a appris par un ami qui avait lu un article lui étant consacré dans le magazine 'Rock and Folk' en mars 2012 ; s'étant rapprochée

Source officielle

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CAA

5ème chambre

DCA_18VE02937_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

de Me Mazaltov, pour la société d'armatures spéciales, de Me Saint Voirin pour le conseil départemental des Yvelines, de Me Lebon pour les sociétés Colas France et Bouygues Travaux Publics et de Me Foltzer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402781_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

- Me Foltzer, représentant la société Véolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens en précisant que l'inventaire transmis a une valeur indicative pour permettre

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc8cdc6046d47bee1cc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[S] [I] aux entiers dépens de première instance et d'appel en ce compris le coût des PV de constat dressés par la SCP Masson-Foltz-Galand, Commissaire de Justice à [Localité 2], les 31 mai 2021, 22 juin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0723JUD001226803

Admin. suprême

23 juillet 2009

23 juillet 2009

Tout est parti en voyages (de noces et autres), en motos, en fêtes somptueuses, bref, en folies et en fumée   !

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0906JUD000257004

Admin. suprême

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Au travers du judas de la porte, ils observèrent les mouvements erratiques du requérant et, ayant constaté un «   état de folie furieuse   » ( буйство ) au sens de l'article 18 de la loi « &#

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001403888

Admin. suprême

7 juillet 1989

7 juillet 1989

Il concluait: "Entre Mlle Haysom et Soering, il existait une ‘folie à deux’; le partenaire le plus perturbé était Mlle Haysom. (...)

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109437

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

The report noted that the techniques used by the association in its programmes were known both in the ordinary (scientific) and in the alternative of “folk” medicine.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0506DEC007355701

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

C. then sailed the boat to the Portuguese port of Figueira da Foz, where the drugs were unloaded and stored in a warehouse.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0221DEC003595705

Admin. suprême

21 février 2012

21 février 2012

Le jeune homme lui faisait part de sa tristesse du fait de leur rupture et concluait en ces termes   : «   (...) celui qui t’aime à la folie, celui que tu appelais le «   brave scorpion

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624869b1a50c277d4c5c0e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[T] [X] 106 rue de la Folie-Méricourt 75011 PARIS Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté par Me Clément BOSSARD, avocat

Source officielle
TJ

Référés Civil

SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2026 S.C.I. LMJc/S.A

69d0439acdc6046d470999bf

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

sous astreinte de 50 € par jour de retard à compter de la signification de la décision à intervenir, DEBOUTER la SASU CHRIS AUTO de toute éventuelle demande de délai au regard notamment de la mauvaise fol

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6516703b788aac83189ea903

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Il demeure un texto unique envoyé le premier mois de ses fonctions à la salariée alors en stage et se terminant par la formule 'pas de folie de ton corps à l'hôtel ce soir'.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00015

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Frédérique Y... a la folie des SMS, elle en envoyait même la nuit. Laurence est une femme travailleuse, sérieuse et très à l'écoute. On se lie facilement d'amitié avec elle.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00071

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

résulte cependant des éléments du dossier et notamment de la mention portée par Monsieur H...le 29 juin « bon boulot » consécutive à celle portée par Vincent X... « fin de prép. 4H00 encore une soirée de folie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:1207DEC003667297

Admin. suprême

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Their objection in this regard is two-fold.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1005DEC000413613

Admin. suprême

5 octobre 2017

5 octobre 2017

Ukraine [Committee], nos. 54552/09 and foll., 25 July 2013). 20.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-186594

Admin. suprême

5 septembre 2018

5 septembre 2018

(1), B (2), B (3), S., K., M. 16/04/2010 Expert statement Forensic Bureau of Sverdlovsk region Bruises on both buttocks, covering 8*12 cm on each one, located in lower quadrants, near gluteofemoral fold

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0312JUD000175505

Admin. suprême

12 mars 2009

12 mars 2009

Ukraine , nos. 35091/02 and foll., §§ 25-26, ECHR 2004 ‑ XII). 19.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0326DEC004597917

Admin. suprême

26 mars 2024

26 mars 2024

    The Court finds that the question raised by the application before it is two-fold.

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