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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
67ff3d2e6d3290e00e0e7966
15 avril 2025
15 avril 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et de Mme Astrid OLECH, greffière stagiaire en stage de pré-affectation sur poste
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67ff3d306d3290e00e0e7970
15 avril 2025
15 avril 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et de Mme [B] [V], greffière stagiaire en stage de pré-affectation sur poste DÉBATS
Source officielle1ère chambre civile B
6799c775d0369362bfa17b18
28 janvier 2025
28 janvier 2025
procédure civile Audience présidée par Stéphanie LEMOINE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6610e5e374ef9f00086f64cc
5 avril 2024
5 avril 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 janvier 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6597aadaade3490008c3124a
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 octobre 2023 M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77eba8121050008662c29
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Fabien OEUVRAY, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 14 novembre 2023, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ef38121050008662c45
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielle1ère chambre civile B
65b0bb628d0ccf000877e533
23 janvier 2024
23 janvier 2024
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
65b0bb768d0ccf000877e53d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Janvier 2024 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b362361d7564000872dec6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 novembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielle2ème Chambre Cab2
65c13493d4f3671a27f9def8
5 février 2024
5 février 2024
COMPANY SE (Me Philippe DAUMAS) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158667db5098996d5ad0ac
8 avril 2024
8 avril 2024
[S] [C] (Me Elysée CASANO) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia SANDJIVY
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e60e
9 avril 2024
9 avril 2024
civile Audience présidée par Stéphanie LEMOINE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2509974_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des non-conformités de l’eau observées dans les réseaux intérieurs de distribution d’eau potable du groupe scolaire Frida Kahlo situé 1 place Elsa
Source officielle3ème chambre A
5fca26d8f945164c9f55155d
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Décembre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBES, président - Hélène HOMS, conseiller - Catherine CLERC, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielle3ème chambre A
5fca26d8f945164c9f551575
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Décembre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne-Marie ESPARBES, président - Hélène HOMS, conseiller - Catherine CLERC, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleRéférés Cabinet 3
6a10a5e7cdc6046d479b4b15
22 mai 2026
22 mai 2026
publique le : 27 Mars 2026 N° RG 26/00307 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7MKA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [I] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0d4979cdc6046d4745a87f
19 mai 2026
19 mai 2026
Mme [U] [D] régulièrement muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6a0ff3d7cdc6046d478993d9
21 mai 2026
21 mai 2026
substituée par Me Antoine GIRARD-MADOUX, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIERE, Conseillère, Mme Elsa
Source officielle1ère chambre civile A
5fd970e6674cc25dd102a01f
30 janvier 2020
30 janvier 2020
RACHOU, président, et Annick ISOLA, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePage 62 sur 412