Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008107829
10 avril 2002
10 avril 2002
Driss Y..., demeurant 22, lotissement Farès, Sidi Z..., 50005 Meknès (Maroc) ; M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008091387
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Driss Y..., demeurant chez Mlle X..., ... ; M.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008234469
31 janvier 2005
31 janvier 2005
Driss A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372179cd580146773f40cc
16 juillet 1991
16 juillet 1991
Drai, premier président et rapporteur, M. Jouhaud, président, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
61372261cd580146773fc7bd
23 novembre 1994
23 novembre 1994
Driss X..., demeurant ...
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007918450
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Japiot, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat des époux Mohamed Y... et des époux Driss X... ; - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-144082
17 avril 2014
17 avril 2014
On 2 June 2007, after a verbal argument with a taxi driver, the taxi driver drove the applicant against his will to a police station.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02621_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
décision du 5 juillet 2022 de la directrice générale des affaires économiques (DGAE) de la Polynésie française lui enjoignant de cesser la délivrance de boissons alcooliques au moyen de l'appareil " Drive
Source officielle13e chambre
633d202a62f5393e2eb44b52
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[G] [L] a cédé à la SARL Financière Uguet la totalité des parts qu'il détenait dans la SARL CFH Drive. Une convention de garantie a été signée entre les parties le même jour.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007837405
6 janvier 1995
6 janvier 1995
Bethesda, Md 20817 - USA, Mme Josette V..., demeurant 1814 Baldwin Drive Mclean, Virginia 22101 USA, Mme Patricia XW..., demeurant 9408 Mirror Pond Drive Fairfax, Va 22032 - USA ; Mme A... et autres demandent
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93fa3328fa00087a2433
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Gari, Les Arches de Tonneins, Boe Drive, [Localité 4] Drive, [Localité 7] Drive, Tommy et Lotbi, - a déclaré recevable l'exception d'indivisibilité introduite par MMA IARD, - a constaté la connexité
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:457353.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
sous-lieutenant du corps des officiers sous contrat à compter du 1er novembre 2020 ; 2°) d'enjoindre à la ministre des armées de reconstituer sa carrière en application des dispositions de l'instruction n° 270/ARM/DRH-AA
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1028JUD002678095
28 octobre 1999
28 octobre 1999
The court also made the reinstatement of his right to drive conditional on his being medically certified fit to drive. It gave the following reasons for its decision: “1.
Source officielle9e Chambre A
6034838b2d82157120528a64
25 novembre 2016
25 novembre 2016
supérieur à celui de la DRH de la région [Localité 1], Madame [F], bénéficiant d'un coefficient B3, selon les mentions portées sur son bulletin de salaire d'octobre 2006, produit par l'employeur.
Source officielleContentieux <= 10.000€
69dd4a6ecdc6046d472048e9
7 avril 2026
7 avril 2026
Or il s’est aperçu de retour à son domicile que ledit véhicule était équipé d’un moteur de ce type, ainsi que d’airbags TAKATA, classés « stop drive » qui nécessitaient, depuis le 01/01/2026, suivant Décret
Source officiellesoc
61372293cd580146773feaf7
16 janvier 1996
16 janvier 1996
qu'en effet, si l'alinéa 1er de l'article 58 dispose que "l'âge limite des agents, employés et cadres, est fixé à 65 ans", cette disposition constitue une clause "souple" au sens de la circulaire DRT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00873
12 juillet 2022
12 juillet 2022
novembre 2010, il s'est vu confier une mission temporaire de 18 mois en tant que chargé de prévisions des départs à la retraite au sein de la délégation à l'évolution des métiers et de l'emploi à la DRH
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002548494
18 octobre 1995
18 octobre 1995
As the applicant refused, the bus driver stopped after a short drive and called for the police.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
634e41d2dfc182adff7ad572
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 25 Avril 2022, enregistrée sous le n° 15/04269 Monsieur [Y] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Abdelhakim DRINE
Source officielleChambre 06
69f3b2d2cdc6046d472268d5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 29 Septembre 2025 DEBITEUR SAS SWIFT DRIVE Activité : exploitation et gestion de flotte (vtc) N° RCS de
Source officiellePage 62 sur 634