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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2407063_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407334_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407416_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407472_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407556_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - et les observations de Me Mazeas, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407698_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407719_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407723_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407948_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501153_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Rivière, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501316_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Galinon, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501488_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l'entrée

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2500024_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2500079_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500194_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Gounaud, substituant Me Ruffel, représentant M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[E] et a confié à l’Atelier Lare la mission d’imposer des conditions impossibles à réaliser.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2314567_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

André, représenté par Me Larre, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 avril 2023 par laquelle le directeur général du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes a prononcé à son

Source officielle
TCOM

Chambre 04

émentaire, membre de l'AGIRC-ARRCOc/SASU TDL BTP

69f646d5cdc6046d475e7ca8

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

complémentaire, membre de l'AGIRC-ARRCO contre SASU TDL BTP DEMANDEUR MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCO, Institution de retraite complémentaire, membre de l'AGIRC-ARRCO [Adresse 1] comparant par Me Charles CUNY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00405

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER et les conclusions de M. l'avocat général CUNY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05966

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller LARMANJAT et les conclusions de M. l'avocat général CUNY

Source officielle

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