AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2104362_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Son acuité visuelle a été évaluée, le 16 septembre 2020, dans le cadre de l'expertise amiable diligentée par la CCI, à 5/10ème à l'œil droit, son œil gauche étant désormais atteint de cécité.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0505JUD000992305
5 mai 2009
5 mai 2009
Bekir Yavuz, Ahmet Uysal, Osman Toksöz, Recep Toksöz, Cevdet Toksöz, Şükrü Toksöz, Mustafa Toksöz, Hanifi Toksöz, Sadin Toksöz, Hazime Uysal, Abdulvehap Toksöz et Mustafa Çimen ainsi que M mes &
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1112JUD003699417
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Türkiye 30/04/2019 Cevdet KESKİNOĞLU 1978 Samsun Turkish Metin ATEŞOĞLU 89. 25829/19 Taylan v. Türkiye 25/04/2019 Arif TAYLAN 1978 Konya Turkish 90. 27028/19 Yelkovan v.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1114JUD002643708
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by eight Turkish nationals, Mr Müslim Uğurlu, Ms Mercan Çalışkan, Mr Necdet Siyamoğlu, Mr Tuncay Siyamoğlu, Ms Aynur Baskak, Mr Cevdet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0212JUD002238807
12 février 2019
12 février 2019
L’intéressé reprochait aux autorités de lui avoir causé une cécité permanente à l’œil droit en raison d’erreurs médicales commises par le médecin O.İ.B. et réclamait 7 000 000 000 TRL pour préjudice matériel
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ce syndrome, qui a causé à deux reprises une cécité corticale temporaire, a laissé comme séquelles définitives une paralysie des releveurs du pied gauche et des extenseurs des orteils, ainsi que des troubles
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0919DEC005074799
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Anıl Çeçen, professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ankara, selon lequel les idées exprimées dans la publication litigieuse visaient à informer l’opinion publique des dangers menaçant le pays
Source officielleChambre Sociale
63ca43269066fd7c90fc286d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle présente également une cécité nécessitant des adaptations spécifiques concernant son accompagnement.
Source officielle17e chambre
6364bc42e405357f749ead2a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
A la suite du rachat de la société Burgeap par le groupe Cebet en mai 2016, l'activité de maîtrise d'oeuvre en bâtiment auquel se rattachait le poste du chef de projet s'est trouvée presque à l'arrêt et
Source officielle5e chambre Pole social
686767007c03803a32c2720f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La sous-mention ' cécité ' est également apposée dès lors que la vision centrale de la personne handicapée est inférieure à un vingtième de la normale. IV.
Source officielleChambre 3 A
686ca825202006593453d42c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] souffre de quasi-cécité, ce qui a engendré un stress considérable ; qu'ils ont dû racheter une nouvelle cuisine et souscrire deux crédits à la consommation, les plaçant dans une situation financière
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e011263
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le tribunal judiciaire a relevé que les certificats médicaux faisaient état d'un traumatisme oculaire grave et ayant entraîné une cécité de l''il gauche sans perspective de récupération fonctionnelle.
Source officielle4ème Chambre
66177daee5d80f0008c2e89c
10 avril 2024
10 avril 2024
notamment, plus spécifiquement sur la période examinée : - un courrier du Dr [M] daté du 15 décembre 2011 au médecin traitant évoquant une patiente calme et cohérente, victime d'une chute et atteinte de cécité
Source officielleChambre 1
DTA_2503523_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Si, par les documents médicaux produits dont le plus récent date du 8 mars 2022, la requérante justifie souffrir de cécité et d’hypertension ainsi que d’un état psychologique alors préoccupant, elle ne
Source officielleChambre 1
DTA_2503525_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Si, par les documents médicaux produits dont le plus récent date du 8 mars 2022, la requérante justifie souffrir de cécité et d’hypertension ainsi que d’un état psychologique alors préoccupant, elle ne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500447_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Il souffre également de cécité.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307161_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
explique par les violences conjugales qu’elle a subies de janvier 2019 à avril 2021, le décès de sa mère le 13 octobre 2021 et l’agression par sa belle-sœur le 2 février 2022 qui aurait entraîné une cécité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200061
16 janvier 2020
16 janvier 2020
G... une cécité totale qui s'est installée progressivement, en dépit des multiples traitements et interventions subies, du fait de l'effraction du plancher des deux orbites et du traumatisme des deux yeux
Source officielleChambre sociale
6a1e64a8cdc6046d47ca9a43
28 mai 2026
28 mai 2026
Sont en outre produites trois autres ordonnances concernant ce patient en date des 8 juillet 2021, 30 décembre 2022 et 27 mars 2023 indiquant 'cécité + déficience mentale', 'patient présentant des troubles
Source officielle3ème chambre
DTA_2209134_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Le requérant produit plusieurs documents d'ordre médical dont il ressort que son fils, dépourvu d'œil gauche à la naissance, atteint de cécité partielle et d'une microphtalmie congénitale sévère, a bénéficié
Source officiellePage 62 sur 73