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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3 ème Chambre

DTA_2104362_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Son acuité visuelle a été évaluée, le 16 septembre 2020, dans le cadre de l'expertise amiable diligentée par la CCI, à 5/10ème à l'œil droit, son œil gauche étant désormais atteint de cécité.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0505JUD000992305

Admin. suprême

5 mai 2009

5 mai 2009

  Bekir Yavuz, Ahmet Uysal, Osman Toksöz, Recep Toksöz, Cevdet Toksöz, Şükrü Toksöz, Mustafa Toksöz, Hanifi Toksöz, Sadin Toksöz, Hazime Uysal, Abdulvehap Toksöz et Mustafa Çimen ainsi que M mes &

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1112JUD003699417

Admin. suprême

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Türkiye 30/04/2019 Cevdet KESKİNOĞLU 1978 Samsun Turkish Metin ATEŞOĞLU 89. 25829/19 Taylan v. Türkiye 25/04/2019 Arif TAYLAN 1978 Konya Turkish   90. 27028/19 Yelkovan v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1114JUD002643708

Admin. suprême

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by eight Turkish nationals, Mr Müslim Uğurlu, Ms Mercan Çalışkan, Mr Necdet Siyamoğlu, Mr Tuncay Siyamoğlu, Ms Aynur Baskak, Mr Cevdet

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0212JUD002238807

Admin. suprême

12 février 2019

12 février 2019

L’intéressé reprochait aux autorités de lui avoir causé une cécité permanente à l’œil droit en raison d’erreurs médicales commises par le médecin O.İ.B. et réclamait 7 000 000 000 TRL pour préjudice matériel

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04739_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Ce syndrome, qui a causé à deux reprises une cécité corticale temporaire, a laissé comme séquelles définitives une paralysie des releveurs du pied gauche et des extenseurs des orteils, ainsi que des troubles

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0919DEC005074799

Admin. suprême

19 septembre 2000

19 septembre 2000

Anıl Çeçen, professeur à la Faculté de droit de l’Université d’Ankara, selon lequel les idées exprimées dans la publication litigieuse visaient à informer l’opinion publique des dangers menaçant le pays

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43269066fd7c90fc286d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle présente également une cécité nécessitant des adaptations spécifiques concernant son accompagnement.

Source officielle
CA

17e chambre

6364bc42e405357f749ead2a

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

A la suite du rachat de la société Burgeap par le groupe Cebet en mai 2016, l'activité de maîtrise d'oeuvre en bâtiment auquel se rattachait le poste du chef de projet s'est trouvée presque à l'arrêt et

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686767007c03803a32c2720f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La sous-mention ' cécité ' est également apposée dès lors que la vision centrale de la personne handicapée est inférieure à un vingtième de la normale. IV.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

686ca825202006593453d42c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[F] souffre de quasi-cécité, ce qui a engendré un stress considérable ; qu'ils ont dû racheter une nouvelle cuisine et souscrire deux crédits à la consommation, les plaçant dans une situation financière

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932e3b20da87ff5e011263

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le tribunal judiciaire a relevé que les certificats médicaux faisaient état d'un traumatisme oculaire grave et ayant entraîné une cécité de l''il gauche sans perspective de récupération fonctionnelle.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66177daee5d80f0008c2e89c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

notamment, plus spécifiquement sur la période examinée : - un courrier du Dr [M] daté du 15 décembre 2011 au médecin traitant évoquant une patiente calme et cohérente, victime d'une chute et atteinte de cécité

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2503523_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Si, par les documents médicaux produits dont le plus récent date du 8 mars 2022, la requérante justifie souffrir de cécité et d’hypertension ainsi que d’un état psychologique alors préoccupant, elle ne

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2503525_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Si, par les documents médicaux produits dont le plus récent date du 8 mars 2022, la requérante justifie souffrir de cécité et d’hypertension ainsi que d’un état psychologique alors préoccupant, elle ne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500447_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Il souffre également de cécité.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307161_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

explique par les violences conjugales qu’elle a subies de janvier 2019 à avril 2021, le décès de sa mère le 13 octobre 2021 et l’agression par sa belle-sœur le 2 février 2022 qui aurait entraîné une cécité

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200061

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

G... une cécité totale qui s'est installée progressivement, en dépit des multiples traitements et interventions subies, du fait de l'effraction du plancher des deux orbites et du traumatisme des deux yeux

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64a8cdc6046d47ca9a43

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sont en outre produites trois autres ordonnances concernant ce patient en date des 8 juillet 2021, 30 décembre 2022 et 27 mars 2023 indiquant 'cécité + déficience mentale', 'patient présentant des troubles

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209134_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Le requérant produit plusieurs documents d'ordre médical dont il ressort que son fils, dépourvu d'œil gauche à la naissance, atteint de cécité partielle et d'une microphtalmie congénitale sévère, a bénéficié

Source officielle

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