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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374532
25 mai 2007
25 mai 2007
Brice A, demeurant ... ; M.
Source officielleProcédure collective (ouverture)
69eb58cbcdc6046d475f0ee0
21 avril 2026
21 avril 2026
Désigne en qualité de juges commissaires Mme Claudine BROSSE et M. Jean-Michel LABORDE.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-207323
8 décembre 2020
8 décembre 2020
:0pt } .s4AC9B09A { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2020)356 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Matthew Brooks
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bf31
22 décembre 1987
22 décembre 1987
incapacité permanente partielle de 20 % était une conséquence directe et certaine de la paralysie radiale, complication péri-opératoire de l'ostéosynthèse du coude, provoquée par la mise en place de la broche
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69c8dd0acdc6046d4760ad6c
19 janvier 2026
19 janvier 2026
*1DE/01/09/85/26* 2026000671 N° PC : 2026/91 GHDL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 19/01/2026 Sas, [N] BROCHERIE, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleService de proximité
680006a602ef4af38960f907
10 avril 2025
10 avril 2025
LES FLORALIES c/ [E] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04489 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QC5Z Grosse(s) délivrée(s) à Me Brice EXPERT Expédition(s) délivrée(s
Source officiellePCP JCP fond
66fd8f1038de0398b5179ad6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
au barreau de PARIS, vestiaire : #R0250 DÉFENDERESSE Madame [Z], [L] [U] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Issa KEITA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00048
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Brice X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour, en date du 15 octobre 2018, qui a renvoyé M. Brice X..., M. Ibrahim Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c8
22 février 2011
22 février 2011
Robert X..., majeur protégé né le 07 Novembre 1923 à LYON (69004) Centre Hospitalier LE VINATIER ... 69677 BRON CEDEX non comparant INTIMES : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00501
19 mars 2008
19 mars 2008
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 juin 2006) que Mme X... a été engagée le 1er mai 2002 par la société Men's, devenue par la suite la société Men's Brice
Source officiellesoc
61372189cd580146773f4958
23 octobre 1991
23 octobre 1991
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries Réunies, société anonyme dont le siège social est ... (3ème), ayant succursale à Bron
Source officielleciv1
61372336cd58014677406e23
2 février 1999
2 février 1999
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Toussainte C..., divorcée A..., demeurant ... aux Flamande, 95350 Saint-Brice-sous-Forêt
Source officiellesoc
613721fdcd580146773f94fe
13 janvier 1994
13 janvier 1994
X..., demeurant à Bron (Rhône), ..., 3 / M.
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f6d
9 juin 1993
9 juin 1993
le 10 mai 1989 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme Granada distribution, anciennementL Distribution, Nasa électronique, dont le siège est Aéroport de Lyon Bron
Source officiellecomm
6137225ccd580146773fc54c
13 décembre 1994
13 décembre 1994
cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Mayolande, dont le siège est à Seclin (Nord), ..., 2 / de la société anonyme Brice
Source officielleciv3
6137226bcd580146773fcd34
10 mai 1995
10 mai 1995
Broche, 2 / de Mme Alberte X..., épouse A..., demeurant ensemble à Macot (Savoie), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officiellecomm
613721a0cd580146773f559c
19 octobre 1991
19 octobre 1991
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale de transports et d'affrètement, société à responsabilité limitée, dont le siège social est aéroport de Bron
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304363_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise médicale afin, notamment, de se prononcer sur les causes du décès de sa fille, Mme C A B, à l'hôpital Louis Pradel de Bron
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110877
14 décembre 2022
14 décembre 2022
par le premier président de la cour d'appel de Lyon, dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet des Bouches-du-Rhône, domicilié [Adresse 2], 2°/ au directeur du centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017cdd6bd9057dc56d42
9 mai 2022
9 mai 2022
Mars 2021 -Tribunal Judiciaire de PARIS RG n° 19/05307 APPELANT Monsieur [M] [W] né le 05 Mars 1949 à ROUBAIX (59170) Domicilié 41 avenue Montaigne 75008 PARIS Représenté par Me Florent BROC
Source officiellePage 62 sur 516
LA BROCANTE D'ISABELLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/07/2026
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BROC, Damien, BROC (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 10 juin 2026, désignant liquidateur Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.
17/07/2026
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Brochet, Thierry René
16/07/2026
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BROCHARD AURELIEN
16/07/2026
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Tanoh, Ziahy Clemence, Brochu
16/07/2026
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