Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eaa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
: Jugement du 15 DECEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVEYRON N° RG21600231 APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Frédérique BELLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106cd28558704f52e6b82
7 avril 2023
7 avril 2023
Décembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE RG n° 16/00428 APPELANTE SA [7] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Frédérique BELLET
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd2b8cdc6046d471f6a81
3 octobre 2025
3 octobre 2025
L'activité a été très ralentie depuis l'ouverture de la procédure, mais les effets bénéfiques de la procédure se font ressentir et de nouveaux contrats se sont concrétisés.
Source officiellePcl
69c0f594cdc6046d479ff560
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Gael BELLET Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 15 Octobre 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.
Source officielleChambre 4-6
669b52f4a3418ee2ae72d098
19 juillet 2024
19 juillet 2024
demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY APPELANT Monsieur [C] [V], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Julien BESSET
Source officielleChambre Premier Président
66b45fa3c979aae19b191cf8
7 août 2024
7 août 2024
suivants du code de la santé publique) Assistée de Mme LAKE, greffière; APPELANT : Madame [Y] [R] [Adresse 3] [Localité 1] née le 18 Août 1964 à [Localité 5] , assistée de Me Victoric BELLET
Source officielleChambre Sociale
662c9501b787c4000862f737
26 avril 2024
26 avril 2024
DÉFÉRÉE : 22/00172 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 26 Juin 2023 APPELANTE : Société ENTREPRISE [W] [I] [Adresse 1] B.P. 1101 [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédérique BELLET
Source officielleChambre 1
67f044b502fc178212f85b2f
3 avril 2025
3 avril 2025
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 2] défaillante ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Michèle BELLET
Source officielleChambre 1
679aa1a9e9a46d1f5a76924b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/02144 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IGFJ AFFAIRE : [S] [B] C/ Société LE PRE DE L’ETOILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66a8
5 avril 2024
5 avril 2024
social du TJ d'[Localité 5] RG n° 20/00151 APPELANTE SOCIETE [8] Baiment C [Adresse 6] LA [Localité 4] BRISEE [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Frédérique BELLET
Source officielle3ème chambre
659e4b07553798000884746d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BENEIX-BACHER, président de chambre, assisté de M.
Source officielle3ème chambre
65ab781a36bfc00008d68ef2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, Dans l'affaire visée ci-dessus, Vu les dispositions des articles 803 et 907 du Code de procédure civile, Vu l'ordonnance de clôture en date
Source officielleChambre Premier Président
6a0e9440cdc6046d4764dcc4
20 mai 2026
20 mai 2026
12-1 et suivants, R. 3211-7 et suivants du code de la santé publique) Assisté de Monsieur EMILE, Greffier ; APPELANT : Madame [V] [R] [Adresse 1] [Localité 1] assistée de Me Victoric BELLET
Source officielleciv3
607940ef9ba5988459c3fad0
18 février 1971
18 février 1971
DOIVENT ETRE FAITES ; QU'IL SUFFIT QU'ELLES RESULTENT DES DIVERSES PARTIES DE LA DECISION ; QU'EN L'ESPECE, L'ARRET ATTAQUE, QUI RAPPELLE QUE NERET CONTESTAIT LE DROIT DE PASSAGE DE DEMOISELLE BELLET
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41a57
16 janvier 1975
16 janvier 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SUR POURSUITES DE POINSET-WALBAUM ET MISE A PRIX DE 100000 FRANCS, UN IMMEUBLE DE LA SOCIETE ARTISTIQUE DU CAP BENAT (SACB) AVAIT ETE ADJUGE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007874042
22 juillet 1994
22 juillet 1994
association Nord-Nature", ordonné le sursis à l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 1992 par lequel le préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du département du Nord, a classé pour l'année 1993 la belette
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503029_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
A demande l'intervention du tribunal concernant l'utilisation des ressources publiques de la commune de Trémouilles au motif qu'" une telle étude serait bénéfique pour garantir la transparence, la responsabilité
Source officielleciv3
613720e1cd580146773ef297
18 janvier 1989
18 janvier 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Angèle X... épouse Y..., demeurant "Le Collet de la Tour", à Saint-Roman de Bellet
Source officielleciv1
613721bdcd580146773f6b6a
16 juin 1992
16 juin 1992
Lucien Y..., demeurant à Courteil, commune de Benest (Charente), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officiellecomm
613722a6cd580146773ff9da
21 mai 1996
21 mai 1996
le siège est ..., 5°/ de la société de Diffusion Vallis auto, société anonyme, dont le siège est ..., 6°/ de la société Horizon Sud, société anonyme, dont le siège est ..., BP 92, 69493 Pierre-Benite
Source officiellePage 62 sur 291