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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c9
15 octobre 2008
15 octobre 2008
PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES COMPAGNIE AVIVA ASSURANCE RCS PARIS B 306 522 665 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, 13 rue du Moulin de Bailly
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a38c
11 mars 2008
11 mars 2008
ASSURANCES, anciennement dénommée ABEILLE ASSURANCES RCS DE PARIS no B 306 522 665 prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis.,13, rue du Moulin Bailly
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05447_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
B, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant les sociétés Tunzini et Tunzini Antilles, de Me Mbouhou, représentant le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, de Me Benjamin
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102440_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
H..., né le 16 novembre 1960, a bénéficié, au sein du centre hos italier universitaire (CHU) d’Angers (Maine-et-Loire) et en raison d’une baisse im ortante de l’acuité visuelle de son œil gauche, d’une
Source officielleChambre commerciale
62cd0f2ee91c8e9fcf071395
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Plaidant, avocat au barreau de PARIS SOCIETE LLOYD'S OF LONDON [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME, Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d818e704a005d1ed7091
19 avril 2023
19 avril 2023
SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : C2472 Société AUTEUIL SANITAIRE CHAUFFAGE SARL immatriculée au RCS de PARIS sous le n°344 079 223 [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c06a445a086e2bcee217
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'appel de Versailles S.A.S. [6] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Franck DREMAUX de la SELARL SELARL PRK & Associes, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0312 substituée par Me Benjamin
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3efa9d5adc260621308
2 avril 2025
2 avril 2025
AJ ASSOCIES Copie certifiée conforme et Copie exécutoire délivrées le à : -Me FALLOURD T54 -Me RENDA T35 -Me CORBILLE-LALOUE T19 -Me BAIS T32 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c9004350b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleChambre 4 A
6305bf2736772dc56336630f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Fidèle à vous-même, vous m'avez adressé en date du 31 décembre un SMS de la teneur suivante : 'les pourboires seront divisés en 4 et non en 5 benjamin et [I] était respectivement congé alors si tu veux
Source officielle7ème chambre 1ère section
65e7714d79d7e316eba79ae2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ICADE-LEO LAGRANGE 27 rue Camille Desmoulins 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #E1811 Compagnie
Source officielle8ème chambre 2ème section
67eed2b7b848dd6814c5e65d
3 avril 2025
3 avril 2025
LE DOME IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES
Source officielleChambre 4-5
68f1d9109abd0e067a219415
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c0
11 mars 2008
11 mars 2008
ASSURANCES, anciennement dénommée ABEILLE ASSURANCES RCS DE PARIS no B 306 522 665 prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis., 13, rue du Moulin Bailly
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301525_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Par deux mémoires, enregistrés les 27 et 28 décembre 2023, la société Sotradom, représentée par la SELARL Genesis Avocats, agissant par Me Marie-Yvonne Benjamin, conclut, à titre principal, au rejet de
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd98129571870701dd092fc
21 janvier 2020
21 janvier 2020
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques GRANGE de la SELARL LLC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Benjamin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CAPALDO 1975 Vincenzo CAPRIATI 1970 Angelo CARAMIA 1959 Enrico CARLI 1978 Fabrizio CARTA 1966 Massimiliano CARUBINI 1970 Leonardo CASTRIGNANO’ 1973 Beniamino
Source officielle1ère chambre
68ded3006af9fd1f8095c3be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Accidents Médicaux, dont le siège social est sis sis [Adresse 17] Représenté par Maître Olivier SAUMON de la SELARLU Olivier Saumon Avocat, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
695f762ecdc6046d479a4181
7 janvier 2026
7 janvier 2026
judiciaire de la SARL [16], Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CRÉTEIL sous le numéro 815 000 856, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2265e2fbe7c900434fb
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officiellePage 62 sur 64