. ; il a ainsi livré différents élevages au cours des années 1993, 1994 et 1995, de l'oestradiol ; il agissait personnellement ou pour le compte de la société Serval ; il livrait par quantité de dix

qu'elle verse à ce sujet des attestations qui mentionnent une attitude méprisante, des injures, des propos calomnieux ; qu'elle communique également des certificats médicaux attestant de sa perte de poids

L'acheteur est ainsi tenu d'informer dans les documents de consultation les candidats des critères de sélection des offres ainsi que de leur pondération ou hiérarchisation.

Depuis plusieurs mois, il connaît en outre de graves problèmes intestinaux (diarrhée avec sang) ayant entraîné une perte de poids d'une trentaine de kilos, son poids étant descendu à 78 kg.

************* Suivant contrat à durée indéterminée en date du 21 février 2000, Monsieur [N] [Z] a été embauché par la société TRANSPORTS ALLOIN (devenue KUEHNE+NAGEL ROAD) en qualité de conducteur poids

Par ailleurs, ces listes de postes comprenaient des postes de chauffeur livreur poids lourd, de chauffeur livreur monteur, d'agent logistique, de rippeur ou de trieur qui n'étaient pas en adéquation avec

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Elle soutient que : - la société France Télévisions a méconnu l'article 4.2.2. de son règlement de consultation sur la pondération des critères, en opérant des sous-pondérations, non prévues par cet

qu'ainsi, ce n'est qu'« à défaut » de pouvoir fixer le prix de cession de ces actions « conformément aux méthodes objectives retenues en matière d'évaluation d'actions en tenant compte, selon une pondération

La SCI C2MA considère qu’il convient de retenir que la surface des locaux loués bruts est de 160 m², surface à laquelle l’expert qu’elle a mandaté applique une pondération correspondant à l’application

moyen et de poids lourd par les services déconcentrés de leurs départements respectifs durant la période allant du 17 janvier 1997 au 18 janvier 2011.

D'autre part, la majoration de la quantité d'acier provenant, selon la société SOCOMA, non d'une modification de la structure en cours d'exécution, mais d'un écart entre le poids théorique et le poids

demandes et de valider l'AMR alors, selon le moyen : 1°/ que le fait générateur de la TGAP consiste dans la réception de déchets par une personne assujettie ; que l'assiette de la taxe repose sur le poids

Il sera toutefois relevé que le salarié en cause exerce les fonctions de chauffeur poids lourd confirmé tandis que M.

soutiennent que : - les catégories professionnelles n'ont pas été valablement déterminées ; - le critère d'ordre des licenciements relatif à l'ancienneté des salariés est neutralisé par une pondération