étrangères officiellement reconnues comme telles dans la Communauté, pour autant que ces publications et imprimés aient été soumis à la taxe dans le pays d'exportation et n'aient pas fait l'objet de détaxation à l'exportation ; 27° Les matériaux ou accessoires

Article L522-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 31

Code de l'action sociale et des familles

caisse d'allocations familiales à l'encontre d'un bénéficiaire du revenu de solidarité active dont le lieu de résidence est transféré dans un autre département ou qui élit domicile dans un autre département est transférée en principal, frais et accessoires

Article L522-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

Article Annexe I

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machine à glace la peleuse, le fumoir le matériel de cuisson et de refroidissement les écailleurs électriques… Matériel de pesage Appareils de contrôle : thermomètre, sonde… Lieux de stockage (chambres froides, vitrines réfrigérées…) Matériels et accessoires

Article Annexe Ib

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des contraintes techniques, réglementaires, esthétiques et financières du projet Le projet est décomposé en modules adaptés aux contraintes : - de volume et poids, - de dimensions et maniabilité C1.42 Lister les produits, matériaux, et accessoires

Article Annexe Ia

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La liste complémentaire de matériel à commander est rédigée (nomenclature qualitative et quantitative des petits matériels, accessoires annexes et consommables complémentaires au prévisionnel).

Article Annexe I

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RESSOURCES ÊTRE CAPABLE DE INDICATEURS DE COMPÉTENCE C4.1 - démonter, nettoyer - Les produits à réviser ou à réparer avec leurs fiches - Un poste de travail équipé - Un poste de nettoyage équipé des machines avec leurs produits et leurs accessoires

Article Annexe

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spéciale sur les conventions d'assurance 111 000 1721 Timbre unique 46 000 1753 Autres taxes intérieures 47 200 1754 Autres droits et recettes accessoires

Article 14

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groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports qui entrent en compte pour le calcul de la pension sont les suivants : 1° Le traitement fixe ; 2° Les éléments de rémunération considérés comme accessoires

LEGIARTI000024750703

—

Parmi ces éléments figurent les composantes de la trésorerie ainsi que les créances et dettes diverses accessoires à ces composantes. 1.1 LES COMPOSANTES DE LA TRESORERIE Les opérations de trésorerie sont celles qui entraînent des changements dans le

Article 40

—

Section 8 : Tarifs des honoraires médicaux et frais accessoires., Art. A37, Sct. Section 9 : Indemnités diverses., Art. A38, Art. A39, Art. A40, Art. A41, Sct. Chapitre II, Sct. Chapitre III, Sct. Chapitre IV : Appareillage., Sct.

LEGIARTI000024751078

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Article 226-1.02

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L'expression "appareil à gouverner principal" désigne les machines, les groupes-moteurs, s'il en existe, et les accessoires de l'appareil à gouverner ainsi que des moyens utilisés pour transmettre le couple à la mèche du gouvernail (à savoir la barre

Article Annexe

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Commissions et frais de trésorerie perçus par l'Etat dans le cadre de son activité régalienne 6 500 2617 Recouvrement des indemnisations versées par l'Etat au titre des expulsions locatives 2 108 2618 Remboursement des frais de scolarité et accessoires

Article Annexe

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-Encépagement 1°-Encépagement Les vins sont issus des cépages suivants :-cépages principaux : cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, cot N (ou malbec) et merlot N ; -cépages accessoires : carmenère N et petit verdot N. 2°-Règles de proportion à l'exploitation

LEGIARTI000033202197

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solidaire à concurrence de x euros par an, ce montant étant indexé conformément à l'article 15 du cahier des clauses générales de la location (la somme cautionnée doit être égale au montant du loyer principal annuel, augmenté des droits et taxes accessoires

Article Annexe 5

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: Pluie : Réduire la vitesse et respecter la réglementation spécifique, augmenter les distances de sécurité, éviter les freinages brusques, utiliser au maximum le frein moteur, allumer les feux sauf le (s) brouillard arrière (s), utiliser les accessoires

LEGIARTI000049820194

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, régie et maintenance de production et accessoires

Article Annexe

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Accessoires de traitement 3.3. Indemnités 3.4. Prestations sociales diverses 3.5. Prestations d'action sociale des administrations 3.6. Cotisations patronales des militaires 4. Commande publique 4.1. Marchés publics 4.2.

LEGIARTI000047771813

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Versement au SHD 5.1.13 Attestation de lien au service (au titre d'une prime de fidélisation) 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 5.1.14 Documents relatifs au cumul d'activité à titre accessoire

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