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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210741

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

sèche et que c'est lorsqu'elle l'était que les carreleurs intervenaient, ce qui pouvait avoir lieu le matin ou l'après-midi selon ce que les intervenants sur la chape avaient réalisés, le temps de séchage

Source officielle

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Annonces BODACC122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANNE SECHAUD CONSULTANTS

SIREN 438930620Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD

SIREN 879665966Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

28/02/2026

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Dépôts des comptes

ANNE SECHAUD CONSULTANTS

SIREN 438930620Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

27/08/2025

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Dépôts des comptes

SAS SECHAUD LES ENROBES A CHAUD

SIREN 879665966Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

30/07/2025

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Dépôts des comptes

SECHAUD ENROBES

SIREN 811747302Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

20/07/2025

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

produits pour le nettoyage et la vaisselle, parties des produits précités comprises dans cette classe. 11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage

Source officielle
CE

9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000026589641

Admin. suprême

7 novembre 2012

7 novembre 2012

superficie hors oeuvre nette de 57 m², projetée par M. et Mme A..., doit être regardée comme nécessaire à l'exploitation ; que, les requérants habitant un logement de fonction où il ne peut être procédé au séchage

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01255_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

appel ; - la responsabilité de la SARL Sol'Concept ne saurait être engagée à raison de la garantie décennale, dès lors que les désordres affectant les appartements 6, 7 et 8 se sont réduits grâce au séchage

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202880_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

FINITION FAÇADES EXTERIEURES / Après tous les travaux préparatoires de préparation des fonds neufs par : égrenage, brossage et dépoussiérage soigné ou lavage HP si le brossage s'avérais insuffisant, séchage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500593_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Le groupement pourra avoir recours à des prestataires pour le transport des grumes et le séchage des bois notamment () / Avant la prise en charge des bois, le titulaire du marché, ainsi que le scieur membre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca18

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

personne Assisté de Me GASSE (avocat au barreau de NANCY) INTIMEE : Société EMS TELECOM, prise en la personne de son représentant légal 2 rue Basse 55500 MENAUCOURT Représenté par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac07

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Afin de respecter les temps de collage et de séchage du produit d'étanchéité, nous ne pourrons rendre l'avion qu'en fin de la première quinzaine d'Avril.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f39

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Y..., dés lors que l'expert judiciaire et le sachant auquel il s'est adressé ont envisagé plusieurs causes possibles, sans exclure l'inobservation des normes régissant l'application et le séchage de la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00167

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

immobilière du paiement des créances déjà cédées à la banque et correspondant à des travaux exécutés avant l'abandon de chantier ; que l'avenant du 5 décembre 2003 portant sur la mise en oeuvre de chapes à séchage

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00532_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

justice à la demande de cette société le 13 août 2024, ne se confondent pas avec les traces d’humidité apparaissant naturellement sur ce matériau par temps pluvieux et disparaissant en quelques jours par séchage

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300619_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

les enclos et les volières des élevages de volailles ; "Annexes" : toute structure annexe, notamment les bâtiments de stockage de paille et de fourrage, les silos, les installations de stockage, de séchage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2400603_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

que les personnes détenues puissent stocker convenablement leurs affaires personnelles (TA Grenoble, 15 décembre 2023, n°2307447) ; - Mesure n° 9 : mettre à disposition des détenus des systèmes de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f37f

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Alors que la société BETON PROTECTION RESINES avait préconisé un délai de séchage de 72 heures, la société MEDIAPRINT DISTRIBUTION a constaté plus d'une semaine après que le sol n'était toujours pas sec

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9abcb8dca058e3e798c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

entreprise, afin de réaliser le sol des locaux pour le compte de l'entreprise en charge du lot n°3 ; Le lendemain matin, 19 janvier 2018, pendant vos heures de travail cette fois, vous avez appliqué, après séchage

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

626cd29fbd20aa057d9f3704

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

consigne hiver actuellement réglée à 35°C, ce depuis le 21 janvier 2009, et éventuellement à supprimer cette sonde d'ambiance - l'effet des défauts de réglage a augmenté au fil des années avec le séchage

Source officielle
TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

devis de la société FROIDCLIM en date du 20/06/2024 la société [F] passe commande d'une table fourneau, d'un four, d'un hachoir de laboratoire, d'une cellule de refroidissement rapide, d'une armoire de séchage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200142

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

empêche pas l'habitation et ne justifie pas un relogement ; que le rapport d'huissier du 10 janvier 2012, relève des traces de pneus dans le garage, conséquence évidente d'une absence de séchage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200134

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

interdisait, dès lors qu'il paraît logique que la deuxième phase de travaux convenue entre les parties soit terminée, avant que la troisième phase soit exécutée, des impératifs techniques notamment de séchage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02003

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Vous avez ensuite, malgré mon invitation à retrouver votre calme et reprendre votre travail normalement, quitté brutalement ce dernier sans avoir éteint la sécheuse-repasseuse que vous aviez mise en marche

Source officielle