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5 471 résultats pour « Philippe PLACIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc27

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

publique : 22 Septembre 2010 Date de mise à disposition : 07 Octobre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président -Christine DEVALETTE, conseiller -Philippe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e343

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller

Source officielle
CC

comm

61372214cd580146773fa0ef

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Philippe Y..., demeurant ... (Loire-atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-438117-438762

Admin. suprême

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Le 13 mars 1997, son chef de corps le plaça en détention en vue de sa comparution devant la cour martiale.

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc8235cdc6046d470d8209

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

L'affaire a été plaidée à l'audience du 29 septembre 2025 sur cet incident.

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21bec549ea05a7cd2cfc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1d38ac3a658931de8d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE [Localité 4] AUDIT CONSEI L C/ Association VIVONS ENSEMBLE Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Philippe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201202

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Forterre, sa branche d'activité d'organisation et de gestion logistique d'événements sportifs, incluant le contrat de travail de l'unique salarié de cette branche, Philippe A... ; que le 22 octobre 2003

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a7ad1bc2605de4b49b6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69170db2e097417ee1bf40f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

avocat au barreau de MARSEILLE substituée et plaidant par Me LEONETTI, avocat DÉFENDEUR Maître [R] [A] de nationalité française, domicilié : chez SCP [A] Notaire, [Adresse 5] représenté par Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0c

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

MAUREL SANTELLI-PINNA RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88884

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Philippa Constance Z... épouse X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9c

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Philippe HERALD, Premier Président Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près Monsieur le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b1

Appel

1 février 2012

1 février 2012

né le 19 Novembre 1942 à MARRAKECH (MAROC) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Paul Patrice BARZOTTI, avocat au barreau de NICE et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b2

Appel

1 février 2012

1 février 2012

GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : SA CREDIPAR Prise en la personne de son représentant légal ... 92300 LEVALLOIS PERRET ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f11a

Appel

22 février 2012

22 février 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f287

Appel

29 février 2012

29 février 2012

barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 janvier 2012, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f499

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

avocat au barreau de BASTIA INTIMES : SA CREDIPAR Prise en la personne de son représentant légal 12 Avenue André Malraux 92591 LEVALLOIS PERRET CEDEX ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe

Source officielle
CA

11e chambre

62c7cb6bcb8dca058e3e80fd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/01492 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier FONTIBUS Me Philippe

Source officielle
CA

4e chambre civile

6260f8e06d9e13277d6e37c1

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.

Source officielle