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12 533 résultats pour « Hammon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2411688_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Bergerat, première conseillère, - Mme Célino, première conseillère.

Source officielle

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CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02990_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

D, et Mme A, représentés par Me Couret Hamon, ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision implicite rejetant leur recours gracieux daté du 1er avril 2021 sollicitant l'abrogation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304388_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

société Chabanne Ingénierie, de la société Ine à laquelle s'est substituée la société Keo Fluides devenue depuis la société Chabanne Energétique ; - l'exécution du lot n°7 Carrelage-Faïence-Sauna-Hamann

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93b1e13ef792078e4a2e8

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

Elles procèdent à l'analyse harmonique. Elles relèvent que les experts font état d'une harmonie similaire mais font valoir que tous, y compris M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:132

CJUE

15 mars 1989

15 mars 1989

#Knut Hamann tegen Finanzamt Hamburg-Eimsbüttel.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Finanzgericht Hamburg - Duitsland.#BTW - Vervoermiddel - Zeegaand zeiljacht.#Zaak 51/88.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68af5cf84bcaacdd63b12f3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HARMONIE HABITAT 8, avenue des Thébaudières BP 70344 44816 SAINT-HERBLAIN CEDEX représentée par Madame [K] [X], munie d'un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [J] Logement 435 Etage

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

67915587d4c7e89d7fe2ce15

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HARMONIE HABITAT 8, avenue des Thébaudières BP 70344 44816 SAINT-HERBLAIN CEDEX représentée par Madame [W] [I], munie d'un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [O] [C] Logement 758 Etage

Source officielle
TJ

JCP FOND

6792c452304ff28fe37e845f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi jugé en audience publique le 07 Janvier 2025, par Ariane PIAT Juge au Tribunal Judiciaire de Toulouse, assistée de Hanane HAMMOU-KADDOUR, Greffier.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008194869

Admin. suprême

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Hamou A, demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c26d

Cassation

6 avril 1992

6 avril 1992

Hamou, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Source officielle
CC

soc

61372118cd580146773f0f3f

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE HARMONIE DECOR, dont le siège social est RN 6, à Challes-les-Eaux (Savoie), en cassation d'un

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170691

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

de correction des trois épreuves écrites ; 2) l'ensemble des documents ayant permis au jury de préparer sa décision, à savoir, notamment, les bordereaux de notes, les feuilles d'appréciations et d'harmonisation

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60294

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la société Harmonie

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69d99166cdc6046d47d3846e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DB2E-W-B7J-NQH6 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE [K] [Adresse 1] [Localité 1] [K] Civil N° RG 25/03391 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NQH6 Minute n° Expédition exécutoire et annexes à Me Laurence HAMANN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7e8fcdc6046d470392c0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La déclaration a été effectuée le 25 mars 2025 par : La SAS CALME ET HARMONIE [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par mandataire avec pouvoir Monsieur [Y] [Z] -5 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027069235

Admin. suprême

15 février 2013

15 février 2013

la commission paritaire locale de l'ACFCI a approuvé un accord, annexé à l'article 15 du règlement intérieur et entré en vigueur le 1er juillet 2008, précisant les modalités de compensation de l'harmonisation

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027069236

Admin. suprême

15 février 2013

15 février 2013

la commission paritaire locale de l'ACFCI a approuvé un accord, annexé à l'article 15 du règlement intérieur et entré en vigueur le 1er juillet 2008, précisant les modalités de compensation de l'harmonisation

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000033788935

Admin. suprême

28 décembre 2016

28 décembre 2016

administratif de Strasbourg, en premier lieu, d'annuler les décisions des 26 juin 2012 et 14 août 2012 par lesquelles le maire de Neuf-Brisach (Haut-Rhin) a mis fin à son engagement en tant que directeur de l'Harmonie

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TA

5ème chambre

DTA_2202161_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SARL Sen, représentée par Me Bekel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a fermé pour une durée de 38 jours l'établissement " Harmonie

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TA

8ème Chambre

DTA_2314711_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Les volumes des constructions doivent être simples, homogènes, en harmonie avec le tissu urbain existant et présenter des éléments nécessaires et indispensables à l'unité et à l'intégration dans ce tissu

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