dans lequel l'immeuble est situé, que son traitement architectural est similaire à celui des immeubles voisins, qu'il n'est pas établi par les pièces du dossier qu'il entraînerait l'apparition d'une friche

Foncière Europe, qui exerce l'activité de marchand de biens immobiliers, a manifesté en 2007 son intention de se porter acquéreur auprès de la société Symrise, qui y exploitait une usine de parfums, d'une friche

Cette étude relève qu'en hiver la végétation est entièrement brûlée par le gel, elle précise également que le long du fossé, à l'ouest et sur environ 1 150 m², il y a une prairie humide et une friche humide

B comprend 508 hectares de forêts et friches boisées et 58 hectares de prairies et cultures, répartis entre les communes de Riel-les-Eaux, de Bissey-la-Côte, de Montigny-sur-Aube et de Thoires.

Cette parcelle en friche, qui s'inscrit dans un quartier densément urbanisé et relevant du secteur 2 évoqué ci-dessus, est identifiée comme étant au nombre des " jardins et plantations d'accompagnement

territoire du fait de son impact sur l'animation de la vie urbaine et sur la sécurité des flux de circulation, il ressort des pièces du dossier que le projet contesté, qui permettra de résorber une friche

est non négligeable, aura pour conséquence l'abandon de l'établissement où ils possèdent leurs logements, d'ailleurs encore en bon état et parfaitement fonctionnel, ainsi que la constitution d'une friche

C E les forces de police étaient presque intégralement en lien avec les conditions de son interpellation sur une friche et ne visaient pas sa situation personnelle et familiale.

ressort enfin que l'emprise de l'expropriation porte sur une bande de terrain d'une superficie de 188 m² sur les 1 700 m² que compte la parcelle des propriétaires, et que cette bande de terrain est en friche

rapport de présentation du PLUi indique pour les zones A qu’il s’agit de zones couvrant notamment les terres agricoles exploitées (notamment pour du maraichage, de la viticulture...) ou exploitables (en friche

installée sur la parcelle cadastrée BM 352 a été mise en liquidation judiciaire le 24 novembre 2020 (jugement publié le 15/12/2020) ; Dans le cadre d'une rénovation de quartier avec la réhabilitation de friches

d'exécution que le juge de l'exécution ne peut pas modifier le dispositif de la décision qui sert de fondement aux poursuites, ce qui rend inopérantes les allégations des époux [L] relatives à l'état de friche

hangar, une écurie et un garage, ensemble estimé 740.000 Francs ; - d'autre part, d'une série de quatre parcelles B 11, B 12, B 771 et B 904, d'une superficie totale de 1ha 19a 86ca, toutes en nature de friche

Les parties convenaient des modalités du bornage définitif (un hectare de terre pour deux hectares de bois ; quinze ares de terre pour cinquante quatre ares de friche).

une maison de gardien, un garage, un abris de jardin, une piscine et un grand parc arboré clos, cadastrés AP 56 pour 1 ha 07 a 10 ca, l'ensemble étant dénommé "La Z...", - une parcelle en partie en friches

-A la même date, un deuxième bail a été passé entre les mêmes parties, pour le même montant de loyer, payable annuellement, pour une durée de 9 ans, portant sur « 2 ha et demi de terrain en friche mitoyen

bouleaux et diverses autres essences d'arbres ; la présence de tels arbres, qui exclut une exploitation agricole de la parcelle, ne peut être imputée au seul fait qu'elle aurait été laissée à l'état de friche

En outre l' impossibilité de conclure un bail rural ne peut que prolonger la mise en friches des parcelles et aggraver la situation de délaissement.