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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05889
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Pometan, Foulquié, Moignard, Buisson, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M. Laurent conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556
10 juin 2008
10 juin 2008
Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Foulquié, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, M. Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308982_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
douleurs pelviennes, en lien avec la présence d'un kyste ovarien, les ordonnances des 5 et 11 mai 2023, versées aux débats, postérieures à la décision attaquée, prescrivent du paracétamol, de l'acide folique
Source officielle8ème chambre
DTA_2405286_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Il a ainsi été accueilli à compter du 11 mai 2021 au sein de la maison d'enfants à caractère social JB Fouque jusqu'au 19 septembre 2022, date à laquelle il a été accueilli au sein du foyer jeune travailleur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00164
8 mars 2023
8 mars 2023
par jugement du 20 décembre 2016, publié le 20 décembre 2016 au BODACC, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert le redressement judiciaire de la société JBA et a désigné la SCP Caviglioli Baron Fouquie
Source officielleChambre sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
jugement du 09 mai 2017, le tribunal mixte de commerce de Saint-Pierre de la Réunion a adopté le plan de redressement de la société Nette 2000 pour une durée de dix ans et désigné la SCP Caviglioli-Baron-Fouquie
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Arnaud EHORA de la SELARL S.FOUQUES,H.CABOCHE-FOUQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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16 février 2017
16 février 2017
par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 10/14420 APPELANTE SA GROUPE OFFICE CHERIFIEN DES PHOSPHATES OCP [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Foulques
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR00598
18 février 2015
18 février 2015
Foulquié, Moignard, Y..., Raybaud, Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05658
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU et de la société
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Arnould, Corneloup, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR07073
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03677_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Elle suit un traitement médicamenteux composé de Paroxétine et d'acide folique et fait l'objet d'un suivi psychiatrique, psychologique, gynécologique et radiologique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2103606_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Par ailleurs, il a indiqué que le traitement médicamenteux de l'intéressée comprenait de la vitamine B9, appelée aussi acide folique, de la vitamine D, Zymad D et de l'oracilline (phenoxyméthyl-penecillin
Source officielle1ère chambre
DTA_2404350_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Country of Origin Information » MedCOI de février 2018 et du programme commun des Nations-Unies sur le VIH/sida (ONUSIDA) pour 2023, bien que rédigées en langue anglaise, qu’à l’exception de l’acide folique
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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28 mai 2026
28 mai 2026
CREDIT LOGEMENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Noémie FOUQUE de la SELARL DEJANS,
Source officielleCour d'Appel
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16 novembre 2006
16 novembre 2006
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP DUTOIT, FOUQUES CARLUIS ET ASSOCIES, avocats au barreau de COMPIEGNE INTIMEE : S.A.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02039
29 avril 2009
29 avril 2009
Arnould, Pometan, Foulquié, Bloch, Monfort conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleCH GENERALISTE A
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2 avril 2026
2 avril 2026
demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alain TUILLIER, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Nordine TRIA, avocat au barreau d’Arles substitué par Me Rémi FOUQUE
Source officielle4eme Chambre Section 2
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
01/2026 ARRÊT N° 26/12 N° RG 24/00980 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QDGF FCC/CI Décision déférée du 01 Mars 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTAUBAN ( F 22/00121) Fanny FOUQUES-HIBERT
Source officiellePage 61 sur 63