critères minimum indispensables pour l'obtention de cette qualification sont : 1/ salle d'examen séparée de la salle de vente, 2/ unité complète de réfraction / lunette d'essai, 3/ lampe à fente

Sur la parka Montana Sur l'originalité ( ) Considérant que l'allongement de la parka à l'arrière, le bord partiellement froncé de la capuche, la fente à l'arrière ne relèvent pas d'un parti pris esthétique

En 2016, une copropriétaire de l’immeuble, Madame [H] [D], a signalé l’apparition de « fentes » importantes sur plusieurs murs de son studio situé au premier étage de l’immeuble, au-dessus de celui de

ischémique anté-natale' (pièce n° 14 du dossier des appelants). 1.2 L'IRM cérébrale pratiquée le 16 mars 2001 a conclu à une 'polymicrogyrie étendue au niveau de l'hémisphère cérébral gauche avec probable fente

[Adresse 2], aux droits de laquelle vient la société PIERRES INVESTISSEMENT, est propriétaire au sein de l’immeuble sis [Adresse 9] [Localité 16], avec notamment : - de l’eau s’écoulant par une fente horizontale

photographies jointes à son rapport montrant des détériorations significatives du bois (manques dans l'habillage de la passe de toiture, extrémité des pièces de bois trouées, effilochées, déformées, fentes

Instead, X had behaved inappropriately towards him and he had sought to fend her off.

Plasse et compagnie, le syndicat des copropriétaires, la société Fender et [L], M. [C] [T], Mme [A] [Z], M.

de l'Orme Saint Germain 91160 CHAMPLAN représentée par Me Caroline SCOLAN de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat postulant au barreau de Rouen et assistée de Me Nancy DUBOIS, du cabinet BOIZEL DUBOIS FENNI

distilbène par Mme [T] ou juste postérieures ([B] et autres en 1938 et Gabriel-Ribez et autres en 1967) ont mis en évidence des effets indésirables tels que des cancers et des anomalies morphologiques, fentes

ARRÊT N° /2026 SS DU 21 JANVIER 2026 N° RG 23/00551 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FENY Pôle social du TJ de NANCY 21/00038 28 février 2023 COUR D'APPEL

La société BGS CONSTRUCTION communique une attestation de conformité établie le 7 avril 2022 par la société FENIX à destination du consuel pour une maison située [Adresse 4] à [Localité 1], latitude 48,822377

Il a également précisé qu’il lui avait été fait part « d’une fuite sur une canalisation collective (fente fissurée) qui dessert le logement à l’aplomb » qu’il revenait également au syndic « de faire supprimer

Il précise qu'une pipe souple n'est pas pérenne et est généralement réservée à un dépannage ou lorsqu'il n'y a pas d'autres solutions puisqu'elle est fragile, se fend et perce facilement alors que le PVC

La fente de la vitrine, à distinguer du point de choc, doit être considérée néanmoins comme apparente alors que celle-ci sera réservée par M.

Allemagne Représentée par Me Anne Grappotte-Benetreau de la SCP Grappotte Benetreau, avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : K0111 Assistée de Me Roger Boizel de la SELAS Boizel Dubois Fenni

----------------------- COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2024 DU 21 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00574 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEPG

Il reprend les conclusions de son sapiteur le BET FRAIROT selon lesquelles la cause de la rupture de la poutre est accidentelle s’expliquant par la présence d’une fente latérale, son sous-dimensionnement